Josserand, Louis, Etienne
Informations sur cet acteur
| Libellé | Date de début | Lieu |
|---|---|---|
| Josserand, Louis, Etienne - Naissance à Lyon | 1868-01-31 | Lyon |
| Josserand, Louis, Etienne - Retraite | 1938-02-03 | |
| Josserand, Louis, Etienne - Décès | 1941-11-07 | Sauvetat, La |
| Date de début | Qualité obtenue | Institution | Commentaires |
|---|---|---|---|
| 1886-00-00 | baccalauréat es lettres |
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| 1889-00-00 | Licencié en droit | Faculté de droit de Lyon | |
| 1892-00-00 | Docteur en droit | ||
| 1898-00-00 | Agrégé des facultés de droit (droit privé et sciences criminelles) |
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| Date de début | Date de fin | Statut enseignant | Institution | Discipline | Statut du cours | Commentaires |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1895-11-20 | 1896-10-31 | Chargé de cours (facultés de droit) | Faculté de droit d'Alger | Droit romain | Chaire d'Etat |
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| 1896-12-05 | 1897-10-31 | Chargé de cours (facultés de droit) | Faculté de droit de Lyon | Histoire du droit public français | Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles) | |
| 1896-12-05 | 1897-10-31 | Chargé de cours (facultés de droit) | Faculté de droit de Lyon | Droit administratif | Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles) | |
| 1897-10-29 | 1898-10-25 | Chargé de cours (facultés de droit) | Faculté de droit d'Alger | Droit romain | Chaire d'Etat |
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| 1898-10-25 | 1902-10-30 | Agrégé des facultés de droit | Faculté de droit de Lyon | Procédure civile | Chaire d'Etat |
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| 1901-11-01 | 1903-10-31 | Agrégé des facultés de droit | Faculté de droit de Lyon | Code civil approfondi | Cours complémentaires d'université (facultés de droit) | |
| 1901-11-18 | 1902-12-27 | Agrégé des facultés de droit | Faculté de droit de Lyon | Droit civil | Chaire d'Etat | |
| 1902-12-27 | 1935-06-15 | Professeur titulaire d'une chaire | Faculté de droit de Lyon | Droit civil | Chaire d'Etat |
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| 1906-07-25 | 1913-10-31 | Professeur titulaire d'une chaire | Faculté de droit de Lyon | Éléments du droit civil | Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles) |
Marchand de bois, fabricant de parquet
Père : Nicolas Josserand, né le 23 février 1832 à Seurre (Côte d'Or)-décédé le 31 janvier 1897 à Lyon 5e / Mère : Marie, Mélanie Gairaud, née le 30 décembre 1836 à Vaise, décédée le 18 avril 1913 à Lyon 5e. Elle est la fille d'un menuisier. Louis Josserand est le 3e enfant du couple, il avait deux frères aînés, Etienne, médecin des hôpitaux de Lyon, et Charles, qui a repris l'affaire familiale.
Les familles Josserand/Gairaud dont Louis Josserand est issu sont toutes les deux d'origine modeste. Beaucoup de petits métiers du côté des aïeux paternels originaires de la Côte d'Or (cordonnier, cordier, garde-forestier). Du côté maternel, nous trouvons aussi des artisans (menuisier) et petits commerçants (marchand de vins) implantés toutefois à Lyon depuis plus longtemps
Mariage : 22-4-1899 (Lyon 2e (Rhône 69))
Josserand, Catherine, Marie - Date et lieu de naissance : 1872 (Lyon 2e (Rhône))
Rentier. Il avait exercé précédemment la profession de couverturier.
Deux filles : Marie-Louise, née le 12 juillet 1900 à Lyon 2e et Simone, née le 29 septembre 1903 à Lyon 2e
Aucun lien de parenté entre deux époux bien qu'ils portent le même nom de famille. Catherine Josserand est décédée prématurément le 3 juillet 1918.
42 notes de jurisprudence au Recueil périodique Dalloz, nombreuses chroniques au même Recueil Dalloz Hebdomadaire dont : Le transport bénévole et la responsabilité des accidents d’automobile (1926); Le problème juridique de la rupture des fiançailles (1927); Garde et conduite des automobilistes (1927); Les collisions entre véhicules et la responsabilité civile (1928); Le travail de refoulement de la responsabilité du fait des choses inanimées (1930); Sur la nature juridique des donations entre époux lorsqu’elles portent sur des biens à venir (1930); La responsabilité du fait des automobiles devant les Chambres réunies de la Cour de cassation (1930); La doctrine contre la jurisprudence – Sur le problème de la responsabilité du fait des choses inanimées (1931); La personne humaine dans le commerce juridique (1932); L’avènement du concubinat (1932); La « désolennisation » du testament (1932); Libéralisme et verbalisme (1933); Le contrat dirigé (1933); Force majeure et cas fortuit (1934); La responsabilité envers soi-même (1934); Les collisions entre véhicules et entre présomptions de responsabilité (1935); La transcription vue à travers le décret-loi du 30 octobre 1935 (1936); Le gardien de l’automobile, le voleur et la victime d’un accident (1936); Sur la reconstitution d’un droit de classe (1937); Un ordre juridique nouveau (1937); La renaissance des droits « civils » Symptômes d’autarchie juridique (1937); Vers l’objectivisation de la responsabilité du fait des choses (1937); Les déformations récentes de la technique législative (1939); La renaissance de la faute lourde sous le signe de la profession (1939); Les dernières étapes du dirigisme contractuel : le contrat forcé et le contrat légal (contrat dit de salaire différé) (1940). Articles dans les Mélanges Gény (L'essor moderne du concept contractuel, 1934), dans les Mélanges Lambert ( La "publicisation" du contrat, 1938), dans les Mélanges Capitant (Comment les textes de loi changent de valeur au gré des phénomènes économiques, 1939); dans les Mélanges Sugiyama (Configuration du droit de propriété dans l'ordre juridique nouveau, 1940)
De l'abus des droits, Paris, Rousseau, 1905; De l'esprit des droits et de leur relativité, Théorie dite de l'abus des droits, Essais de téléologie juridique I, Paris, Dalloz, 1927 (Deux rééditions : Dalloz 1939, Dalloz, coll. Bibliothèque Dalloz, préface de D. Deroussin); Les mobiles dans les actes juridiques du droit privé, Essais de téléologie juridique II, Paris, Dalloz, 1928 (Réédition Dalloz, Coll. Bibliothèque Dalloz, préface de D. Deroussin, 2006); Cours de droit civil positif français, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1929-1932. (3 tomes, 3 rééditions)
P. Arabeyre, J-L. Halpérin, J. Krynen, Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècles, Paris, PUF, 2007; F. Audren, C.Fillon, "Louis Josserand ou la construction d'une autorité doctrinale", RTDCiv., janvier-mars 2009, n°1, pp.39-76; D. Fenouillet, "Etienne, Louis Josserand (1868-1941)", Revue d'histoire des facultés de droit, 1996, n°17, p. 27 et s.
Identifiant dans IdRef : 032046898
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