Rouard de Card, Edgard, Martial, Michel

1853 - 1934
Homme
Né à Limoges

Informations sur cet acteur

Libellé Date de début Lieu
Rouard de card, Edgard, Martial, Michel - Naissance à Limoges 1853-05-20 Limoges
Rouard de card, Edgard, Martial, Michel - Retraite 1921-10-31
Rouard de card, Edgard, Martial, Michel - Décès 1934-07-04 Toulouse
Date de début Qualité obtenue Institution Commentaires
1871-00-00 baccalauréat es lettres Voir les commentaires
1874-00-00 Licencié en droit Faculté de droit de Paris
1877-00-00 Docteur en droit
1882-00-00 Agrégé des facultés de droit (sans mention de spécialité) Voir les commentaires
Date de début Date de fin Statut enseignant Institution Discipline Statut du cours Commentaires
1880-01-22 1883-01-21 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit d'Alger Droit administratif et constitutionnel Chaire d'Etat
1880-09-24 1881-10-31 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit d'Alger Droit civil Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1883-01-21 1884-09-30 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit d'Alger Droit civil Chaire d'Etat
1884-09-30 1885-10-28 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Montpellier Droit international privé Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1885-10-28 1886-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Toulouse Droit civil Chaire d'Etat
1885-11-01 1888-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Toulouse Droit international privé Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1887-11-01 1889-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Toulouse Histoire du droit français public et privé Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1888-11-01 1890-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Toulouse Droit civil Chaire d'Etat
1889-12-06 1910-01-24 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Toulouse Droit civil Chaire d'Etat
1891-11-01 1892-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Toulouse Code civil approfondi Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1902-01-01 1902-03-31 En congé Voir les commentaires
1904-11-01 1905-10-31 En congé Voir les commentaires
1907-11-01 1908-02-29 En congé Voir les commentaires
1910-01-24 1921-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Toulouse Droit international privé Chaire d'Etat
1910-11-01 1911-02-29 En congé Voir les commentaires
1911-11-01 1912-02-29 En congé Voir les commentaires
1912-11-01 1913-02-29 En congé Voir les commentaires
1914-11-01 1918-10-31 En congé Voir les commentaires
1921-03-01 1921-10-31 En congé Voir les commentaires
Nom de la profession du père

Inspecteur de l'enregistrement, propriétaire

Commentaire sur les parents

 Père : Jean, Joseph Rouard de Card, fils de Jérôme Rouard de Card, procureur du roi à Limoges.  Mère : Célestine Thomas.

Commentaire sur le mariage

Mariage : 9-12-1889 (Limoges (Haute-Vienne))

Identité du conjoint

Mougenc de Saint-Avid, Marie Denise - Date et lieu de naissance : 1862 (Limoges (Haute-Vienne))

Nom du beau-père (ou identifiant dans la base siprojuris)

Père : Denis, Edouard Mougenc de Saint-Avid (né le 30 janvier 1817 à Tulle-décédé 1877).

Profession du beau-père

Magistrat, décédé au moment du mariage. il avait été procureur impérial à Tulle, puis conseiller à la Cour d'appel de Limoges à partir de 1865.

Commentaire sur la descendance

Une fille décédée

Commentaire sur le conjoint et sa famille

Le couple a divorcé en 1910

Liste des principaux articles publiés ou lieux de publication

Nombreuses chroniques à la Revue générale d'administration à partir de 1881

Liste des ouvrages publiés

L'organisation de l'armée en droit romain, La guerre continentale dans ses rapports avec la propriété en droit français, Paris, Malverge et Dubourg, 1877 ; L'arbitrage international dans le passé, le présent et l'avenir, Paris, Durand et Pedone-Lauriel, 1877 ; Les traités de protectorat conclus par la France en Afrique (1870-1895), Paris, Durand et Pedone-Lauriel, 1879 et 1897 ; De l'échange des actes de l'état civil entre nations par la voie diplomatique, Paris, Berger-Levrault, 1879 ; Etude de droit international public : les annexions et les plébiscites dans l'histoire contemporaine, Paris, Thorin, 1880 ; Etude sur la naturalisation en Algérie, Paris, Berger-Levrault, 1881 ; Un essai de réforme administrative en Algérie, Paris, Berger-Levrault, 1881 ; Les certificats d'études spéciales en Algérie, Paris, Berger-Levrault, 1884 ; L'assistance judiciaire et les étrangers en France, Paris, Marchal et Billard, 1887 ; Etudes de droit international, Paris, Pedone-Lauriel, 1890 ; Des droits de l'époux sur la succession de son conjoint prédécédé d'après la législation actuelle, Paris, Pedone-Lauriel, 1891 ; De la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelles : d'après la loi et la jurisprudence française, Paris, Durand et Pédone-Lauriel, 1891 ; Les destinées de l'arbitrage international depuis la sentence rendue par le tribunal de Genève, Paris, Pedone-Lauriel, 1892 ; La nationalité française, Paris, Pedone-Lauriel, 1893 et 1922 ; Un protectorat disparu : l'annexion de Tahiti et de ses dépendances, Paris, G. Pedone-Lauriel, 1894 ; Encore quelques mots sur la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle, Paris, Pedone, 1894 ; L'Alsace-Lorraine et le projet de neutralisation, Paris, Pedone, 1895 ; Une évolution juridique : le caractère déclaratif du partage dans l'ancien droit et le droit actuel, Paris, Pedone, 1895 ; Le différend franco-brésilien relatif à la délimitation des Guyanes, Paris, Pedone, 1897 ; Les traités entre la France et le Maroc : étude historique et juridique, Paris, Pedone, 1898 ; Les possessions françaises de la côte orientale d'Afrique, Paris, Pedone, 1899 ; Les territoires africains et les conventions franco-anglaises, Paris, Pedone, 1901 ; La frontière franco-marocaine et le protocole du 20 juillet 1901, Paris, Pedone, 1902 ; L'île de Peregil : son importance stratégique, sa neutralisation, Paris, Pedone, 1903 et 1913 ; La France et les autres nations latines en Afrique, Paris, Pedone, 1903 ; Les relations de l'Espagne et du Maroc pendant le XVIIIe siècle, Paris, Pedone, 1903 ; Le protectorat de la France sur le Maroc, Toulouse, Privat, 1905 ; La politique de la France à l'égard de la Tripolitaine pendant le dernier siècle, Toulouse, Privat, 1906 ; Traités de la France avec les pays de l'Afrique du Nord : Algérie, Tunisie, Tripolitaine, Maroc, Paris, Pédone, 1906 ; Les traités de commerce conclus par le Maroc avec les puissances étrangères, Toulouse, Privat, 1907 et 1919 ; Une compagnie française dans l'empire du Maroc au XVIIe siècle, Paris, Pedone, 1908 ; La représentation des indigènes musulmans dans les conseils de l'Algérie, Paris, Pedone, 1909 ; Traités de délimitation concernant l'Afrique française, Paris, Pedone, 1910 et supplément en 1913 et 1926 ; La France et la Turquie dans le Sahara oriental, Paris, Pedone, 1910 ; Documents diplomatiques pour servir à l'étude de la question marocaine, Paris, Pedone, 1911 ; Livres français des XVIIe et XVIIIe siècles concernant les Etats barbaresques : Régences d'Alger, de Tunis, de Tripoli et Empire du Maroc, Paris, Pedone, 1911 et 1917 ; La question marocaine et la négociation franco-espagnole de 1902, Paris, Pedone, 1912 ; La défaite des Anglais à Tanger en 1664, Paris, Pedone, 1912 ; Traités et accords concernant le protectorat de la France au Maroc, Paris, Pedone, 1914 ; La Turquie et le protectorat français en Tunisie : 1881-1913, Paris, Pedone, 1916 ; Notre droit de préférence sur le Congo belge et la convention franco-allemande du 4 novembre 1911, Paris, Pedone, 1917 ; Le prince de Bismarck et l'expansion de la France en Afrique, Paris, Pedone, 1918 ; Accords secrets entre la France et l'Italie concernant le Maroc et la Lybie, Paris, Pedone, 1921 ; La France e l'Italie et l'article 13 du pacte de Londres, Paris, Pedone, 1922 ; Le traité de Versailles et le protectorat de la France au Maroc, Paris, Gamber, 1923 ; Les mandats français sur le Togoland et le Cameroun : étude juridique, Paris, Pedone, 1924 ; Le statut de Tanger d'après la convention du 18 décembre 1923, Paris, Pedone, 1925 ; Le début de la conquête de l'Algérie : les arrangements conclus par le général Clauzel avec le bey de Tunis (1830-1831), Paris, Pedone, 1927 ; L'Ethiopie au point de vue du droit international, Paris, Pedone, 1928 ; Modifications du statut de Tanger d'après les Accords du 25 juillet 1928, Paris, Pedone, 1928 ; Le différend franco-italien concernant la frontière méridionale de la Libye, Paris, Pedone, 1929 ; Les Etats-Unis d'Amérique et le protectorat de la France au Maroc, Paris, Pedone, 1930 ; Situation internationale du Soudan égyptien depuis l'indépendance de l'Egypte, Paris, Pedone, 1932

Commentaire sur la production scientifique

Essentiellement des ouvrages relatifs au droit international, plus spécialement à l'étude du continent africain, avec une attention particulière portée à la dimension historique

Bibliographie sur l’individu

J. POUMAREDE, "Rouard de Card Edgard", Dictionnaire historique des juristes français (XIIe-XXe siècle), sous la direction de P. Arabeyre, J.-L. Halpérin et J. Krynen, Paris, PUF, 2007 ; O. DEVAUX, "Bibliographie des enseignants de la Faculté de droit de Toulouse au XIXe siècle", Les Facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche (t. II), Toulouse, PUSS, 2011, p. 149-183



Identifiant dans IdRef : 033077134

Liste des notices bibliographiques du Sudoc :