Bernard, Maurice, Charles, Marie, Christophe

1877 - 1916
Homme
Né à Baume-les-Dames

Informations sur cet acteur

Libellé Date de début Lieu
Bernard, Maurice, Charles, Marie, Christophe - Naissance à Baume-les-Dames 1877-05-05 Baume-les-Dames
Bernard, Maurice, Charles, Marie, Christophe - Décès 1916-10-10 Pau
Date de début Qualité obtenue Institution Commentaires
1897-00-00 Licencié en droit Faculté de droit de Paris
1900-00-00 Docteur en droit [mention sciences politiques et économiques]
1901-00-00 Docteur en droit [mention sciences juridiques]
1903-00-00 Agrégé des facultés de droit (droit privé et sciences criminelles) Voir les commentaires
Date de début Date de fin Statut enseignant Institution Discipline Statut du cours Commentaires
1903-00-00 1907-12-30 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Grenoble
1904-08-06 1907-12-30 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Grenoble Droit commercial Chaire d'Etat
1907-12-30 1913-04-07 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Grenoble Droit commercial Chaire d'Etat
1913-04-07 1914-01-13 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Paris Voir les commentaires
1914-01-13 1916-10-10 Professeur adjoint (facultés) Faculté de droit de Paris
Nom de la profession du père

avocat

Commentaire sur la profession du père

Maire de Baume-les-Dames, il a entamé une carrière politique nationale à partir de 1878: député du Doubs de 1878 à 1889, il sera à partir de cette date sénateur du même département jusqu'à son décès en 1907. Son fils a pris sa succession en matière politique.

Commentaire sur les parents

Père : Jean Bernard né le 11 novembre 1836-décédé le 9 décembre 1907.

Commentaire sur le mariage

NR

Identité du conjoint

NR

Liste des principaux articles publiés ou lieux de publication

" A Propos de la preuve par registres domestiques de dons manuels faits à la femme mariée pendant la durée de la communauté d'acquêts", Annales de la Faculté de droit de Grenoble, 1909; En collaboration avec Julien Bonnecase, "La femme mariée commerçante et la loi du 13 juillet 1907", RTDciv, 1910.

Liste des ouvrages publiés

Des conflits de souveraineté en matière pénale (1900) (Thèse de doctorat)



Identifiant dans IdRef : 086842072

Liste des notices bibliographiques du Sudoc :