Saleilles, Raymond, Sébastien, Félix

1855 - 1912
Homme
Né à Beaune

Informations sur cet acteur

Libellé Date de début Lieu
Saleilles, Raymond, Sébastien, Félix - Naissance à Beaune 1855-01-14 Beaune
Saleilles, Raymond, Sébastien, Félix - Décès 1912-03-03 Paris
Date de début Qualité obtenue Institution Commentaires
1873-00-00 Baccalauréat Voir les commentaires
1874-00-00 Baccalauréat Voir les commentaires
1879-00-00 Licencié en droit Faculté de droit de Paris Voir les commentaires
1883-00-00 Docteur en droit
1884-00-00 Agrégé des facultés de droit (sans mention de spécialité) Voir les commentaires
Date de début Date de fin Statut enseignant Institution Discipline Statut du cours Commentaires
1884-09-30 1885-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Grenoble Histoire du droit français public et privé Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles) Voir les commentaires
1885-10-17 1892-04-04 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Dijon Histoire du droit français public et privé Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles) Voir les commentaires
1885-10-17 1892-04-04 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Dijon
1889-10-22 1892-04-04 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Dijon Éléments du droit constitutionnel Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1892-04-04 1896-07-25 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Dijon Histoire du droit Chaire d'Etat
1892-07-30 1893-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Dijon Droit constitutionnel Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1895-04-17 1896-07-25 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit de Paris Voir les commentaires
1895-09-26 1896-07-25 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit de Paris Voir les commentaires
1896-07-25 1897-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Paris Législation civile et criminelle Chaire d'Etat
1896-07-25 1898-11-28 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Paris Législation comparée Chaire d'Etat
1896-07-25 1898-11-28 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Paris
1898-02-16 1898-11-28 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Paris Droit civil Chaire d'Etat Voir les commentaires
1898-11-28 1909-01-23 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Paris Droit civil Chaire d'Etat Voir les commentaires
1901-08-20 1909-01-23 Professeur autorisé à faire le service d'enseignement d'une chaire Faculté de droit de Paris Législation civile comparée Chaire d'Etat Voir les commentaires
1904-12-01 1905-03-15 En congé Voir les commentaires
1908-02-12 1908-08-31 En congé Voir les commentaires
1909-01-23 1912-03-03 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Paris Législation civile comparée Chaire d'Etat
1909-07-01 1909-07-31 En congé Voir les commentaires
1909-12-01 1910-10-31 En congé Voir les commentaires
1911-12-16 1912-03-03 En congé Voir les commentaires
Nom de la profession du père

négociant

Commentaire sur la profession du père

En 1852, au moment de son mariage, il avait déclaré la profession d'ingénieur civil.

Commentaire sur les parents

Père : Pierre, François Saleilles, né à Beaune le 14 juin 1822, fils de Raymond Saleilles, propriétaire/ Mère : Madeleine Clerget, née à Beaune le 18 octobre 1824, fille de Sébastien Clerget, négociant. Raymond Saleilles avait un oncle paternel (Raymond Saleilles), clerc de notaire à Beaune (acte de mariage de Pierre, François Saleilles et de Madeleine Clerget, Beaune le 14 octobre 1852).

Commentaire sur le mariage

Mariage : 25-3-1887 (Paris 7e (Seine))

Identité du conjoint

Bufnoir, Marguerite, Charlotte - Date et lieu de naissance : 18 janvier 1865 (Paris 7e (Seine))

Nom du beau-père (ou identifiant dans la base siprojuris)

D138

Profession du beau-père

Professeur de droit

Commentaire sur la descendance

Deux enfants dont un fils Jean, Félix, Casimir, né à Dijon le 4 novembre 1890, mort en 1914.

Commentaire sur le conjoint et sa famille

Marguerite, Charlotte Bufnoir est par ailleurs la cousine de Jean Escarra (témoin au mariage), avoué près le tribunal de la Seine, lui-même père de Jean Escarra, professeur de droit.

Liste des principaux articles publiés ou lieux de publication

Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, Revue internationale de l'enseignement, Revue historique, Annales de droit commercial, Revue Bourguignonne de l'enseignement supérieur, Bulletin de la société d'études législatives, Bulletin de la société de législation comparée, Revue pénitentiaire, Revue trimestrielle de droit civil

Liste des ouvrages publiés

Essai d'une théorie générale de l'obligation d'après le projet de Code civil allemand (1890); The Development of the present Constitution of France (1895)( parue dans la revue "Annals of the American academy of political and social science, cette brochure a été traduite en français par N. Foulquier et G. Sacriste en 2010 sous le titre : Le droit constitutionnel de la Troisième République, Paris, Dalloz); Les accidents du travail et la responsabilité civile : essai d'une théorie objective de la responsabilité délictuelle (1897); De l'individualisation des peines: étude de criminalité sociale (1898); De la déclaration de volonté : contribution à l'étude de l'acte juridique dans le Code civil allemand : (art. 116 à 144) (1901); La méthode historique et la Bible (1903); Introduction à l'étude du droit civil allemand (1904); De la personnalité juridique ; histoire et théories : vingt-cinq leçons d'introduction à un cours de droit civil comparé sur les personnes juridiques (1910)

Commentaire sur la production scientifique

La liste exhaustive des travaux de Raymond Saleilles est publiée dans L'OEuvre juridique de Raymond Saleilles, Paris, Rousseau, 1914. Saleilles se singularise par le fait de n'avoir pas écrit de traité ou de cours complet de droit civil. Ses travaux ont souvent trouvé un point de départ dans l'exposé du projet de BGB et de la doctrine allemande. L'élargissement de ses domaines de recherche, très précoce en histoire du droit, droit pénal et droit constitutionnel, est devenu résolument comparatiste à la fin de sa vie.

Bibliographie sur l’individu

L'OEuvre juridique de Raymond Saleilles, Paris, Rousseau, 1914. (auteurs: R. Beudant, H.Capitant, A. Colin, Charmont, Deslandres, Fournier, E. Gaudemet, Geny, Le Poittevin, Lerebours-Pigeonnière, Massigli, Meynail, Michoud, Tissier) ; Raymond Saleilles par Albert Tissier, Paris, Larose et Tenin, 1912 (extrait de la Revue Trimestrielle de Droit civil 1912, p.p.293-303); P. Arabeyre, J-L. Halpérin, J.Krynen, Dictionnaire historique des juristes français XIIe-Xxe siècles, Paris, PUF, 2007; Annie Stora-Lamarre, La République des faibles, Paris, A.Colin, 2005 (notamment chapitre 6 consacré à Saleilles, le chaînon manquant, p. p. 164-193); Raymond Saleilles et au-delà (actes du colloque international, Paris, 29 et 30 mars 2012), Paris, Dalloz, 2013, 192 p.



Identifiant dans IdRef : 032038259

Liste des notices bibliographiques du Sudoc :