Desserteaux, Fernand, Marc, Marie, Albert

1852 - 1938
Homme
Né à Dijon

Informations sur cet acteur

Libellé Date de début Lieu
Desserteaux, Fernand, Marc, Marie, Albert - Naissance à Dijon 1852-10-30 Dijon
Desserteaux, Fernand, Marc, Marie, Albert - Retraite 1923-10-31
Desserteaux, Fernand, Marc, Marie, Albert - Décès 1938-10-12 Dijon
Date de début Qualité obtenue Institution Commentaires
1871-00-00 baccalauréat es lettres
1874-00-00 Licencié en droit Faculté de droit de Dijon
1878-00-00 Docteur en droit
1879-00-00 Agrégé des facultés de droit (sans mention de spécialité) Voir les commentaires
Date de début Date de fin Statut enseignant Institution Discipline Statut du cours Commentaires
1879-00-00 1880-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Dijon Législation industrielle Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1879-07-25 1883-03-20 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Dijon
1880-08-23 1881-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Dijon Droit criminel Chaire d'Etat
1881-00-00 1883-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Dijon Droit romain Chaire d'Etat Voir les commentaires
1883-03-20 1923-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Dijon Droit romain Chaire d'Etat
Nom de la profession du père

Substitut du procureur général près la cour d'appel de Dijon

Commentaire sur la profession du père

il fut ensuite procureur près le tribunal de première instance de Charolles (71), à Mâcon, puis conseiller à la cour d'appel de Dijon (21)

Commentaire sur les parents

Père: François Dessertaux (né en 1804 à Chalons sur Saône (71)-décédé en 1875) fut chevalier de la Légion d'honneur/ Mère : Pierrette, Françoise, Octavie Monvenoux, née à Charolles (71) le 16 octobre 1818, fille de Marc Monvenoux, avoué à Charolles.

Commentaire sur le mariage

Mariage : 10-3-1885 (Dijon (Côte d'Or))

Identité du conjoint

Rencker, Elizabeth - Date et lieu de naissance : 1863 (Mulhouse (Haut-Rhin))

Profession du beau-père

Président du tribunal civil français de Saverne, décédé au moment du mariage

Commentaire sur la descendance

Un fils : Marc-François-Henri, né le 14 décembre 1885 D 291

Liste des principaux articles publiés ou lieux de publication

"Etude des effets de l'adrogation", Revue bourguignonne de l'enseignement supérieur, 1892; "Des caractères juridiques de l'amende fiscale", Journal des Parquets,1910, 1, p. 127 et S.; "Abus de droit ou conflit de droit", Revue trimestrielle de droit civil, 1906; "Le centenaire de la faculté de droit de Dijon", Revue internationale de l'enseignement, 1908; "Les transformations d'une controverse (rapports de l'accessio personae et de la capitis deminutio"), Mélanges Girard, tome 1, p. 353; "Le cas de la femme d'arretium Cicéron, pro caecina, 33, 34", Mélanges Gérardin, 1907; "Contribution à l'étude de l'Edit. Formation de la théorie prétorienne relative aux dettes contractuelles en cas de capitis deminutio minima", Nouvelle revue historique, 1912, p. 423_472; "Ernest Bailly" (oraison funèbre), Bulletin de la Société des amis de l'Université de Dijon, 1912

Liste des ouvrages publiés

Des promesses et des stipulations pour autrui (thèse doctorat), 1878; Etude sur la formation historique de la capitis deminutio,1909, Evolution et effets de la capitis deminutio, (deux fascicules 1919 et 1926); La capitis deminutio dans le droit byzantin, 1928



Identifiant dans IdRef : 103958371

Liste des notices bibliographiques du Sudoc :