Bonnard, Roger, Jules, Marie, Louis

1878 - 1944
Homme
Né à Marmande

Informations sur cet acteur

Libellé Date de début Lieu
Bonnard, Roger, Jules, Marie, Louis - Naissance à Marmande 1878-07-06 Marmande
Bonnard, Roger, Jules, Marie, Louis - Décès 1944-01-18 Bordeaux
Date de début Qualité obtenue Institution Commentaires
1896-00-00 Baccalauréat Voir les commentaires
1899-00-00 Licencié en droit Faculté de droit de Bordeaux
1903-00-00 Docteur en droit [mention sciences politiques et économiques]
1904-00-00 Docteur en droit [mention sciences juridiques]
1910-00-00 Agrégé des facultés de droit (droit public) Voir les commentaires
Date de début Date de fin Statut enseignant Institution Discipline Statut du cours Commentaires
1906-00-00 1907-00-00 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit de Rennes Législation et économie rurales Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1906-11-30 1910-10-31 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit de Rennes Éléments du droit public et administratif Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1908-00-00 1910-00-00 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit de Rennes Principes du droit public et droit constitutionnel comparé Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles) Voir les commentaires
1909-07-16 1910-10-31 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit de Rennes Droit constitutionnel et garanties des libertés individuelles Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1910-11-30 1914-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Rennes Éléments du droit public et administratif Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1910-11-30 1914-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Rennes Principes du droit public et droit constitutionnel comparé Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles) Voir les commentaires
1910-11-30 1918-03-26 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Rennes
1910-11-30 1914-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Rennes Droit constitutionnel et garanties des libertés individuelles Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1918-03-26 1919-06-30 Professeur adjoint (facultés) Faculté de droit de Rennes
1919-06-30 1922-11-01 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Rennes Droit constitutionnel Chaire d'Etat
1919-09-25 1921-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Rennes Éléments du droit public et administratif Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles) Voir les commentaires
1920-11-23 1921-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Rennes Législation industrielle Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1921-11-06 1922-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Rennes Droit international public Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles) Voir les commentaires
1921-12-30 1922-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Rennes Droit administratif Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles) Voir les commentaires
1922-00-00 1934-00-00 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Bordeaux Principes du droit public et droit constitutionnel comparé Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1922-00-00 1923-00-00 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Bordeaux Droit public Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles) Voir les commentaires
1922-05-26 1944-01-18 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Bordeaux Droit administratif Chaire d'Etat Voir les commentaires
1922-11-01 1944-01-18 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Bordeaux Droit administratif Chaire d'Etat Voir les commentaires
1934-00-00 1936-00-00 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Bordeaux Droit constitutionnel comparé Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1939-00-00 1941-00-00 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Bordeaux Droit constitutionnel comparé Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1943-00-00 1944-01-18 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Bordeaux Droit constitutionnel comparé Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
Nom de la profession du père

Avocat

Commentaire sur la profession du père

Docteur en droit

Commentaire sur les parents

Père : Joseph, Jean, Achille Bonnard, né le 26 mai 1852 à Puymiclan (Lot et Garonne), fils de Jean, Joseph, Edouard Bonnard, propriétaire / Mère : Maria de Las Mercedes, Victoria de la Santissima Trinidad Dupouy, née le 4 septembre 1855 à Malaga (Espagne), fille de Jules, Jérôme, propriétaire à Castres (Gironde). Mariage des parents à Castres le 30 juillet 1877.

Commentaire sur le mariage

Mariage : 17-5-1909 (Rennes (Ille-et-Vilaine))

Identité du conjoint

Duhail, Madeleine - Date et lieu de naissance : 1889 (Le Mans (Sarthe))

Nom du beau-père (ou identifiant dans la base siprojuris)

Père : Auguste, Charles Duhail

Profession du beau-père

Propriétaire (dans l'acte de naissance de sa fille), négociant en vins au moment du mariage, était chevalier de la Légion d'honneur à titre militaire

Commentaire sur la descendance

Quatre filles: Louise, France, Geneviève et Clothilde.

Liste des principaux articles publiés ou lieux de publication

Chroniqueur à la Revue de Droit Public (RDP) et au Recuiel Sirey, il est l'auteur notamment des articles suivants : "La crise du fonctionnarisme et ses causes", R. D. P., 1907, p. 481-509 ; "Les décrets sur la situation juridique des comptables publics (recrutements, avancement, discipline)", R. D. P., 1907, p. 733-737 ; "La loi sur le repos hebdomadaire devant le Conseil d'Etat et la Cour de cassation", Questions pratiques de Législation ouvrière, 1908 ; "De la compensation comme mode d'extinction des créances publiques", R. S. L. F., 1911, p. 1-21 ; "A propos de la démission du ministère Briand", R. D. P., 1911, p. 325-334 ; "Immunités et discipline règlementaires: à l'occasion des rapports des commissions", R. D. P., 1911, 558-565 ; "Les modifications du règlement de la Chambre des députés", R. D. P., 1911, 712-730 ; "La responsabilité des fonctionnaires devant le Parlemen"t, R. D. P., 1912, p. 73-92 ; "Les finances de guerre", R. S. L. F., 1913, 169-216 ; "Les pouvoirs judiciaires des commissions d'enquête parlementaires et la loi du 23 mars 1914", R. D. P., 1914, p. 386-409 ; "Les pouvoirs financiers de la Chambre des députés et la résolution du 27 mai 1920", R. S. L. F., 1921, p. 121-136 ; "Les finances locales et la réforme des impôts locaux", R. S. L. F., 1921, p. 175-231 ; "La conception juridique de l'Etat", R. D. P., 1922, p. 5-57 ; "Le pouvoir discrétionnaire de l'Administration et le recours pour excès de pouvoir", R. D. P., 1923, p. 363-392 ; "Notions générales sur les attributions et les fonctions de l'Etat et sur les services publics", R. D. P., 1925, p. 5-63 ; "Droit naturel et droit positif", Rev. Int. de la théorie du Droit, t. III, 1928-29, p. 1 et suiv. ; "Léon Duguit, 1859-1928", Rev. Int. de la théorie du Droit, t. III, 1928-29, P. 58-70 ; "Léon Duguit, son oeuvre et sa doctrine", R. D. P., 1929, p. 5-51 ; "L'origine de l'ordonnancement juridique", Mélanges Hauriou, Sirey, 1929, p. 31-77 ; "Les droits publics subjectifs des administrés", R. D. P., 1932, p. 696 et suiv. ; "Les idées de Léon Duguit sur les valeurs sociales", Archives de Philosophie du Droit et de Sociologie juridique, 1032, p. 7-19 ; "La réforme de l'Etat, Annale du Droit et des Sciences sociales", n°2, 1934, p. 7-14 ; "Les concepts de la science de l'Etat", R. D. P., 1943, p. 230-274

Liste des ouvrages publiés

De la répression des fautes commises par les fonctionnaires publics (thèse, Bordeaux, 1903), Imp. Cadoret, Bordeaux, 1903, 164p. ; Des contraventions de voirie (thèse, Bordeaux, 1904), Imp. Cadoret, Bordeauxn 1904, 238 p. ; De la responsablilité civile des personnes publiques et de leurs agents en Angleterre, aux Etats-Unis et en Allemagne (Etude de droit public étranger), Giard et Brièren 1914, 444p. ; Précis élémentaire de droit public, Sirey, 1ère éd., 1925, 376 p. (6 éditions jusqu'en 1944). ; Précis élémentaire de droit administratid, Sirey, 1ère éd., 1926, 379 p. (4 éditions judsqu'en 1943) ; Le règlements des assemblées législatives en France depuis 1789 (avec notices historiques et notes), Sirey, 1926, 558 p. ; Le contrôle juridictionnel de l'Administration (Etude de droit administratif comparé), Delagrave, 1934, 226 p. ; Le Droit et l'Etat dans la doctrine nationale-socialiste, Librairie Générale de droit et de jurisprudence, 1ère éd., 1936, 179 p. - 2e éd., 1939, 304 p. (Publié auparavant dans la R. D. P., 1936) ; Syndicalisme, corporatisme et Etat corporatif, Librairie générale du droit et de la jurisprudence, 1937, 144 p.(Publié auparavant dans la R. D. P., 1937); La guerre de 1939-40 et le droit public, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1940, 178 p. (Publié auparavant dans la R. D. P., 1939) ; Les actes constitutionnels de 1940, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1942, 178 p. (Publié auparavant dans la R. D. P., 1942).

Bibliographie sur l’individu

Jean et Bernard Guérin, Des hommes et des activités autour d'un demi-siècle (1889-1957), éd. B. E. B. Bordeaux, 1957, p. 91-92 ; Maurice Duverger, Roger Bonnard- son œuvre et sa doctrine, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1944 ; Bernard Noyé, Essai sur la contribution du doyen Bonnard au droit public français. Etude d'une étape de la participation de l'école de Bordeaux à la construction de l'Etat de droit (thèse), 1984, Bordeaux



Identifiant dans IdRef : 059523395

Liste des notices bibliographiques du Sudoc :