Désignation

SIPROJURIS Site du Système d’information des professeurs de droit, Laboratoire de recherche historique Rhône-Alpes (LARHRA)

Editeur

Directeur de la publication : Bernard Hours, directeur du LARHRA

Responsable du site : Catherine Fillon, maître de conférences en histoire du droit (Université Jean Monnet-Saint Etienne).

Réalisation : Djamel Ferhod ingénieur d'études CNRS LARHRA, Séverine Gedzelman ingénieur d'études CNRS Triangle/LARHRA, membres du Pôle Histoire Numérique

Raison sociale et dénomination

LARHRA - Laboratoire de Recherche Historique Rhône-Alpes : unité mixte de recherche (UMR) 5190 du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), en cotutelle avec les universités Lumière Lyon 2, Jean Moulin Lyon 3, Pierre Mendès-France Grenoble 2 et l'École normale supérieure de Lyon.

Hébergement

LARHRA – UMR 5190 ISH 14 avenue Berthelot F-69363 LYON Cedex 07

Logiciels

Drupal, PostgreSQL, Apache, Linux Debian

Avertissements

Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Droits d'auteurs et copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse du directeur de la publication. Le site Internet http://siprojuris.symogih.org (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.

Nom de domaine

La réservation du nom de domaine (symogih.org) a été effectuée auprès de Gandi conformément aux dispositions en vigueur.

Crédits photos et illustrations

Le code Napoléon : E. Le Deley, imp.-édit.

Faculté de droit et Pont de l'Université : P. Martel, édit., Lyon

Prof. Larnaude Délégué pour la Société des Nations : H. Manuel Phot. H.N Paris 782

Promotion de licence en droit, Faculté de Lyon, 1926 : collection privée, don au LARHRA

Code universitaire, ou Lois et statuts de l'Université royale de France , recueillis et mis en ordre par M. Ambroise Rendu : Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-43205, mis en ligne en 2009, téléchargeable sur Gallica