Bressolles, Gustave, Jacques, Denis, Thérèse, Marie

1816 - 1892
Homme
Né à Toulouse

Informations sur cet acteur

Libellé Date de début Lieu
Bressolles, Gustave, Jacques, Denis, Thérèse, Marie - Naissance à Toulouse 1816-11-15 Toulouse
Bressolles, Gustave, Jacques, Denis, Thérèse, Marie - Retraite 1887-11-01
Bressolles, Gustave, Jacques, Denis, Thérèse, Marie - Décès 1892-02-10 Toulouse
Date de début Qualité obtenue Institution Commentaires
1835-00-00 Licencié en droit Faculté de droit de Toulouse
Date de début Date de fin Statut enseignant Institution Discipline Statut du cours Commentaires
1841-01-20 1841-07-08 Suppléant provisoire (facultés de droit) Faculté de droit de Toulouse
1842-03-08 1844-08-10 Suppléant provisoire (facultés de droit) Faculté de droit de Toulouse
1844-08-10 1850-03-12 Professeur suppléant (facultés de droit) Faculté de droit de Toulouse
1845-07-01 1846-10-31 Professeur suppléant (facultés de droit) Faculté de droit de Toulouse Histoire du droit Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1847-01-00 1849-11-21 Professeur suppléant (facultés de droit) Faculté de droit de Toulouse Droit civil Chaire d'Etat Voir les commentaires
1849-11-21 1850-03-00 En congé Voir les commentaires
1850-03-12 1887-11-01 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Toulouse Droit civil Chaire d'Etat Voir les commentaires
1878-00-00 1879-00-00 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Toulouse Code civil approfondi Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
Nom de la profession du père

avoué à la cour d'appel

Commentaire sur la profession du père

Il est ensuite entré dans la magistrature : juge suppéant à Toulouse (29 octobre 1830), il est nommé juge au tribunal civil de Toulouse le 18 novembre 1835, puis vice-président de cette dernière juridiction le 3 juin 1857. Il a exercé cette fonction jusqu'à sa mise à la retraite en décembre 1863.

Commentaire sur les parents

Père : Jean, Pierre, Dominique, André Bressolles, né le 22 novembre 1793 à Toulouse/ Mère : Marie, Angélique, Justine, Rosine Bouillon

Commentaire sur l'origine sociale

Investissement dans plusieurs œuvres caritatives et religieuses de Toulouse : Conférence Saint Vincent-de-Paul, œuvre de Saint François-Régis, Conseil de jurisprudence de l'archevêché, Conseil de fabrique de Notre-Dame de la Dalbade...

Commentaire sur le mariage

Mariage : 27-5-1850

Identité du conjoint

Campaignac, Jeanne-Baptistine-Anne-Elisabeth-Marie

Commentaire sur la descendance

Trois enfants,  dont Jean-Pierre-Marie-Joseph, 1853-1918 (qui, comme son père, deviendra professeur de droit -chaire de procédure civile- à la faculté de Toulouse) Marie-Joseph-Louis-Pierre-Paul, 1861-1927 (avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation)

Liste des principaux articles publiés ou lieux de publication

Nombreux mémoires et rapports communiqués à l'Académie de Législation, Collaborateur à la plupart des revues juridiques publiées à Paris et en province, Consultations d'avocat et rapports. Il apporte sa collaboration également à la Revue catholique des institutions et du droit. ! "Du contrat à la grosse", Revue de législation et de jurisprudence, 1841; "Explication de la loi du 9 mars 1891 relative au droit de l'époux survivant sur la succession de son conjoint prédécédé", Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, t. 40; Notice sur la vie et les travaux de M. Aimé Rodière, professeur à la Faculté de droit de Toulouse, lue à l'Académie de législation, Toulouse, Bonnal et Gibrac, 1875 !

Liste des ouvrages publiés

Un programme (in-8°) et un sommaire (in-12°) d'un cours de Code civil, 3e édition; Droit public français : exposer les principes du droit public français en matière d'impôts, Toulouse, Deladoure, 1844; Exposé des règles de droit civil résultant de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire, Toulouse, Bonnal et Gibrac, 1856 ! Explication de la loi du 21 mai 1858, contenant les modifications au code de procédure civile, en matière de saisie immobilière et d'ordre, Toulouse, Bonnal et Gibrac, 1858; Testament mystique de Victor Brauhauban, Toulouse, impr. Troyes Ouvriers Réunis, 1864-1865 (co-auteurs : Demolombe Charles, Rodière Aimé, Molinier Victor);Explication de la loi des 27-28 février 1880 relative à l'aliénation des valeurs mobilières appartenant aux mineurs ou aux interdits et à la conversion de ces mêmes valeurs en titres au porteur, Toulouse, Privat, 1880Nouvelles observations sur le projet de loi proposé par MM. Allou, Batbie, Denormandie et Jules Simon sur les nullités de mariage et la séparation de corps, Toulouse, Durand, Fillous et Lagarde, 1887; Explication de la loi du13 février 1889, Toulouse, Lagarde et Sebille, 1890 ! Publication de divers sommaires et programmes de cours

Commentaire sur la production scientifique

Membre le plus thomiste et le plus jusnaturaliste de l'Académie de Législation.

Bibliographie sur l’individu

P. Arabeyre, J-L. Halpérin, J. Krynen, Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècles, Paris, PUF, 2007.



Identifiant dans IdRef : 110270886

Liste des notices bibliographiques du Sudoc :