Bressolles, Gustave, Jacques, Denis, Thérèse, Marie
Informations sur cet acteur
| Libellé | Date de début | Lieu |
|---|---|---|
| Bressolles, Gustave, Jacques, Denis, Thérèse, Marie - Naissance à Toulouse | 1816-11-15 | Toulouse |
| Bressolles, Gustave, Jacques, Denis, Thérèse, Marie - Retraite | 1887-11-01 | |
| Bressolles, Gustave, Jacques, Denis, Thérèse, Marie - Décès | 1892-02-10 | Toulouse |
| Date de début | Qualité obtenue | Institution | Commentaires |
|---|---|---|---|
| 1835-00-00 | Licencié en droit | Faculté de droit de Toulouse |
| Date de début | Date de fin | Statut enseignant | Institution | Discipline | Statut du cours | Commentaires |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1841-01-20 | 1841-07-08 | Suppléant provisoire (facultés de droit) | Faculté de droit de Toulouse | |||
| 1842-03-08 | 1844-08-10 | Suppléant provisoire (facultés de droit) | Faculté de droit de Toulouse | |||
| 1844-08-10 | 1850-03-12 | Professeur suppléant (facultés de droit) | Faculté de droit de Toulouse | |||
| 1845-07-01 | 1846-10-31 | Professeur suppléant (facultés de droit) | Faculté de droit de Toulouse | Histoire du droit | Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles) | |
| 1847-01-00 | 1849-11-21 | Professeur suppléant (facultés de droit) | Faculté de droit de Toulouse | Droit civil | Chaire d'Etat |
|
| 1849-11-21 | 1850-03-00 | En congé |
|
|||
| 1850-03-12 | Professeur titulaire d'une chaire | Faculté de droit de Toulouse | Droit civil | Chaire d'Etat |
|
|
| 1878-00-00 | 1879-00-00 | Professeur titulaire d'une chaire | Faculté de droit de Toulouse | Code civil approfondi | Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles) |
avoué à la cour d'appel
Il est ensuite entré dans la magistrature : juge suppéant à Toulouse (29 octobre 1830), il est nommé juge au tribunal civil de Toulouse le 18 novembre 1835, puis vice-président de cette dernière juridiction le 3 juin 1857. Il a exercé cette fonction jusqu'à sa mise à la retraite en décembre 1863.
Père : Jean, Pierre, Dominique, André Bressolles, né le 22 novembre 1793 à Toulouse/ Mère : Marie, Angélique, Justine, Rosine Bouillon
Investissement dans plusieurs œuvres caritatives et religieuses de Toulouse : Conférence Saint Vincent-de-Paul, œuvre de Saint François-Régis, Conseil de jurisprudence de l'archevêché, Conseil de fabrique de Notre-Dame de la Dalbade...
Mariage : 27-5-1850
Campaignac, Jeanne-Baptistine-Anne-Elisabeth-Marie
Trois enfants, dont Jean-Pierre-Marie-Joseph, 1853-1918 (qui, comme son père, deviendra professeur de droit -chaire de procédure civile- à la faculté de Toulouse) Marie-Joseph-Louis-Pierre-Paul, 1861-1927 (avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation)
Nombreux mémoires et rapports communiqués à l'Académie de Législation, Collaborateur à la plupart des revues juridiques publiées à Paris et en province, Consultations d'avocat et rapports. Il apporte sa collaboration également à la Revue catholique des institutions et du droit. ! "Du contrat à la grosse", Revue de législation et de jurisprudence, 1841; "Explication de la loi du 9 mars 1891 relative au droit de l'époux survivant sur la succession de son conjoint prédécédé", Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, t. 40; Notice sur la vie et les travaux de M. Aimé Rodière, professeur à la Faculté de droit de Toulouse, lue à l'Académie de législation, Toulouse, Bonnal et Gibrac, 1875 !
Un programme (in-8°) et un sommaire (in-12°) d'un cours de Code civil, 3e édition; Droit public français : exposer les principes du droit public français en matière d'impôts, Toulouse, Deladoure, 1844; Exposé des règles de droit civil résultant de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire, Toulouse, Bonnal et Gibrac, 1856 ! Explication de la loi du 21 mai 1858, contenant les modifications au code de procédure civile, en matière de saisie immobilière et d'ordre, Toulouse, Bonnal et Gibrac, 1858; Testament mystique de Victor Brauhauban, Toulouse, impr. Troyes Ouvriers Réunis, 1864-1865 (co-auteurs : Demolombe Charles, Rodière Aimé, Molinier Victor);Explication de la loi des 27-28 février 1880 relative à l'aliénation des valeurs mobilières appartenant aux mineurs ou aux interdits et à la conversion de ces mêmes valeurs en titres au porteur, Toulouse, Privat, 1880Nouvelles observations sur le projet de loi proposé par MM. Allou, Batbie, Denormandie et Jules Simon sur les nullités de mariage et la séparation de corps, Toulouse, Durand, Fillous et Lagarde, 1887; Explication de la loi du13 février 1889, Toulouse, Lagarde et Sebille, 1890 ! Publication de divers sommaires et programmes de cours
Membre le plus thomiste et le plus jusnaturaliste de l'Académie de Législation.
P. Arabeyre, J-L. Halpérin, J. Krynen, Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècles, Paris, PUF, 2007.
Identifiant dans IdRef : 110270886
Liste des notices bibliographiques du Sudoc :