Cabouat, Jules

1856 - 1943
Homme
Né à Dieuze

Informations sur cet acteur

Libellé Date de début Lieu
Cabouat, Jules - Naissance à Dieuze 1856-04-17 Dieuze
Cabouat, Jules - Retraite 1926-10-31
Cabouat, Jules - Décès 1943-00-00 Nîmes
Date de début Qualité obtenue Institution Commentaires
1878-00-00 Licencié en droit Faculté de droit de Paris
1883-00-00 Agrégé des facultés de droit (sans mention de spécialité) Voir les commentaires
Date de début Date de fin Statut enseignant Institution Discipline Statut du cours Commentaires
1883-01-17 1884-09-29 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit d'Alger Droit romain Chaire d'Etat
1883-01-17 1884-09-29 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit d'Alger Droit français à l'usage des indigènes Conférences (facultés de droit)
1884-09-29 1885-10-24 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Toulouse Droit civil Chaire d'Etat Voir les commentaires
1885-10-24 1887-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Caen Droit civil Chaire d'Etat
1887-08-08 1888-11-10 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Caen Procédure civile Chaire d'Etat
1888-11-10 1896-06-27 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Caen Procédure civile Chaire d'Etat Voir les commentaires
1890-00-00 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Caen Code civil sur la vente et la transcription Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1891-08-03 1896-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Caen Législation industrielle et ouvrière Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1894-07-31 1896-06-27 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Caen Droit international privé Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1894-07-31 1896-06-27 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Caen Droit international public Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1896-00-00 1913-00-00 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Caen Principes de droit public Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1896-06-27 1926-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Caen Droit international public et privé Chaire d'Etat Voir les commentaires
1913-00-00 1926-00-00 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Caen Législation industrielle et ouvrière Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
Nom de la profession du père

négociant

Commentaire sur les parents

Fils de François Etienne CABOUAT et Barbe Eugénie PILLIARD, cette dernière, née le 29 septembre 1818 à Dieuze, était selon l'acte de naissance de son fils, marchande épicière en 1856. Au moment du mariage de leur fils en 1886, le couple s'était installé à Paris (38 avenue de Malakoff).

Commentaire sur le mariage

Mariage : 6-12-1886 (Paris 7e (Seine))

Identité du conjoint

Grossot de Vercy, Marguerite, Germaine, Amélie - Date et lieu de naissance : 14 décembre 1867 (Paris 7e (Seine))

Nom du beau-père (ou identifiant dans la base siprojuris)

Père : Camille Grossot de Vercy

Profession du beau-père

Artiste statuaire

Commentaire sur la descendance

Six enfants, dont François, Louis, Camille, né en 1892, tué à l'ennemi en avril 1916; Jean, Michel, Adrien, né à Caen en 1898 qui a fait carrière dans l'administration préfectorale

Liste des principaux articles publiés ou lieux de publication

Nombreuses chroniques et notes sous arrêt au Recueil Dalloz Périodique, articles aux Annales de droit commercial, à la Revue critique de législation et de jurisprudence, aux Pandectes françaises, à la Revue politique et parlementaire, à la Revue algérienne et tunisienne de légilsation et de jurisprudence, à la Revue internationale de sociologie.

Liste des ouvrages publiés

La guerre moderne et son influence probable sur quelques principes du droit des gens, Paris, 1887; Examen critique du projet de réforme de la séparation de corps adopté par le Sénat (28 janvier 1887), Paris, Pichon, 1890 (extrait de la Revue critique de législation et de jurisprudence); Traité des accidents du travail, Paris, 2 Tomes, T1: Exposé du système de responsabilité et d'indemnisation établi par la loi du 9 avril 1898, 1901/ T2: exposé du système de responsabilité et d'indemnisation établi par la loi du 9 avril 1898 : ouvrage contenant en outre l'explication des lois du 24 mai, du 29 et du 30 juin 1899, du 22 mars 1902 et du 31 mars 1905, et des décrets portant règlement d'administration publique ou arrêtés minisnistériels relatifs à l'exécution de ces lois, 1907; De l'Extension du risque professionnel aux entreprises commerciales, aux employeurs et employés non assujettis, aux délégués à la sécurité des ouvriers mineurs et aux exploitations forestières, d'après les lois du 12 avril 1906, 18 juillet 1907, 26 mars 1908, 29 mai 1909, 13 décembre 1912, 15 juillet 1914 et les conventions internationales, et de ses conditions d'adaptation législative 1° à l'ensemble du travail salarié (agriculture et services domestiques) ; 2° aux exploitations industrielles et commerciales dépendant des établissements publics ; 3° aux services publics ; par Jules Cabouat,... Tome II, Paris, aux bureaux des 'Lois nouvelles', 1916.

Commentaire sur la production scientifique

Bien qu'il fût installé sur une chaire de droit international pendant près d'une trentaine d'années, Jules Cabouat a bien davantage écrit dans le domaine du droit social qu'il enseignait alors à titre de cours complémentaire.



Identifiant dans IdRef : 081409915

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