Foucart, Emile, Victor, Masséna

1799 - 1860
Homme
Né à Compiègne

Informations sur cet acteur

Libellé Date de début Lieu
Foucart, Emile, Victor, Masséna - Naissance à Compiegne 1799-10-24 Compiègne
Foucart, Emile, Victor, Masséna - Décès 1860-08-06 Paris
Date de début Qualité obtenue Institution Commentaires
1817-00-00 baccalauréat es lettres Voir les commentaires
1819-00-00 Baccalauréat en droit Faculté de droit de Paris Voir les commentaires
1823-00-00 Licencié en droit Faculté de droit de Paris Voir les commentaires
Date de début Date de fin Statut enseignant Institution Discipline Statut du cours Commentaires
1827-00-00 1830-00-00 Professeur suppléant (facultés de droit) Faculté de droit de Poitiers Droit romain Chaire d'Etat
1827-07-24 1832-09-04 Professeur suppléant (facultés de droit) Faculté de droit de Poitiers
1830-00-00 1832-00-00 Professeur suppléant (facultés de droit) Faculté de droit de Poitiers Droit civil Chaire d'Etat Voir les commentaires
1832-09-04 1837-11-15 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Poitiers Droit administratif Chaire d'Etat Voir les commentaires
1837-11-15 1860-08-06 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Poitiers Droit administratif Chaire d'Etat Voir les commentaires
1840-00-00 1841-00-00 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Poitiers Histoire du droit Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1847-00-00 1852-00-00 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Poitiers Histoire du droit Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
Nom de la profession du père

grenadier près la Représentation nationale à Paris

Commentaire sur les parents

Père : Marie, Joseph, Vincent FOUCART, né le 25 juillet 1771 Ham (Somme), décédé à Poitiers le 15 mars 1865/ Mère : Maguerite, Jeanne, Elisabeth OGER, née en 1773-décédée le 18 Janvier 1842 à Poitiers. Un frère cadet Théodore, Napoléon, Théophile, né en 1803.

Commentaire sur l'origine sociale

Parents étrangers à la noblesse, à la bourgeoisie et aux milieux juridiques. Foucart sera d'ailleurs boursier et ne comptera - sa vie durant - aucune fortune personnelle, et ce même lorsqu'il sera doyen.

Commentaire sur le mariage

Mariage : 6-2-1823 (Paris (Seine))

Identité du conjoint

Paris, Marie Nina - Date et lieu de naissance : 1796 (Quimper (29))

Commentaire sur la descendance

Cinq enfants : Charles-Léon né le 18/12/1824 à Paris, maître d’études au lycée de La Rochelle ; il deviendra ensuite inspecteur de la maison centrale à Limoges, Emile-Charles-Aimé né le 27/5/1826 à Paris, docteur en médecine dans les Deux Sèvres puis responsable de l’hospice de Oiron (Deux-Sèvres), sera élu délégué cantonal. Républicain, probablement franc-maçon, libre penseur, il se suicidera lorsqu’il estimera que ses facultés mentales commenceront à s’épuiser, Marie-Caroline-Aglaé née le 5/12/1828 à Poitiers, Pierre-Emile né le 12/8/ 1833 à Poitiers  et Louis-Pierre-Alexis né le 15/11/ 1834 à Poitiers  

Commentaire sur le conjoint et sa famille

Mariage célébrée en l’église Notre-Dame-de-Lorette ; parents de l'épouse (André « Amant » François PARIS et Caroline-Charlotte-Adélaïde VACHEROT) A la naissance de sa fille, André François Paris était officier d'infanterie. L'épouse est décédée le 9 décembre 1834 des suites de son dernier accouchement

Liste des principaux articles publiés ou lieux de publication

Dans les oeuvres courtes juridiques, mentionnons : Dissertatio inauguralis juridica ; De condictione indebiti quam in solemni concursus tueri conabitur ; Paris, Farcy ; 28 mars 1827. ; Programme du cours de droit administratif qui sera professé dans la Faculté de droit de Poitiers pendant l’année 1832-1833 ; Poitiers, Saurin ; 1832 ; Leçon d’ouverture du cours de droit administratif professé à la Faculté de droit de Poitiers ; Poitiers, Saurin ; 1833. ; Plusieurs articles comme collaborateur à la RLJ : « De la nécessité d’exiger des candidats à la magistrature des conditions spéciales de capacité » in RLJ ; Paris, De Cosson ; 1835, Tome I ; p. 346 et s. ; « De la propriété des cours d’eaux non navigables ni flottables » in RLJ ; Paris, De Cosson ; 1836, Tome IV ; p. 194 et s.; « Histoire et philosophie du droit municipal » in RLJ ; Paris, De Cosson ; 1837, Tome V ; p. 401 et s. ; « Dissertation sur la compétence de l’autorité judiciaire dans le cas de modifications ou de destructions d’usines autorisées sur les cours d’eaux non navigables, réclamées dans un intérêt privé » in Journal Général des Tribunaux ; Paris ; 19 juillet 1837. ; « Discours prononcé aux funérailles de M. BONCENNE » in RLJ ; Paris, De Cosson ; 1840, Tome XI ; p. 347 et s. ; "De l’enseignement du droit en France et des réformes dont il a besoin : observations sur l’opinion de M. LABOULAYE » in RLJ ; Paris, De Cosson ; 1840, Tome XII ; p. 131 et s. ; « Article : compétence administrative » in (SEBIRE François-Auguste et CARTERET Nicolas-Henri dir.), Encyclopédie du droit ou répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale ; Paris, Videcoq ; 1845, Tome V (Commodat / Conseil de Famille) ; p. 265 et s. ; « De la nature de l’autorité judiciaire » in RLJ ; Paris, Videcoq ; 1845, Tome XXIII ; p. 433 et s. ; « Article : contentieux administratif » in (SEBIRE François-Auguste et CARTERET Nicolas-Henri dir.), Encyclopédie du droit ou répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale ; Paris, Videcoq ; 1846, Tome VI (Conseil général / Coups et blessures) ; p. 164 et s. ; Du droit de vote des femmes ; Poitiers, Oudin ; 1858. ! Les publications sont en outre essentiellement constituées de rapports et discours prononcés à la Faculté de droit de Poitiers (comme enseignant puis comme doyen). On en dénombre exhaustivement 28 (dont des éloges funèbres et des rapports annuels), ce à quoi il faut ajouter les études historiques ; 44 publications essentiellement issues de ses travaux à la société des antiquaires de l'Ouest. Parmi celles-ci, par ex. : « Indication des Lois impériales, causes en partie, de la destruction des monuments romains » in BSAO ; Poitiers ; 1857, vol. 8, Bull. 1 ; p. 120 et surtout l'ouvrage : Poitiers et ses monuments ; Poitiers, Pichot ; 1840.

Liste des ouvrages publiés

FOUCART Emile-Victor-Masséna, Elémens de droit public et administratif ou exposition méthodique des principes du droit public positif avec l’indication des lois à l’appui suivis d’un appendice contenant le texte des principales lois de droit public ; Paris, Videcoq ; 1834 (2 vol.). ; 1839, 2ème édition (3 vol.). ; Du pouvoir municipal et de la police intérieure des communes (4ème édition du Pouvoir municipal D’HENRION DE PANSEY); Paris, Barrois ; 1840. ; Supplément à la deuxième édition des Eléments de droit public et administratif ; Paris, Videcoq ; 1841 ; Eléments de droit public et administratif ou exposition méthodique des principes du droit public positif avec l’indication des lois à l’appui suivis d’un appendice contenant le texte des principales lois et ordonnances de droit public et administratif ; Paris, Videcoq ; 1843, 3ème éd. (3 vol.) ; Précis de droit public et administratif suivi d’une bibliographie indiquant les ouvrages sur le droit administratif et d’un appendice contenant le texte des principales lois et ordonnances de droit public et administratif ; Paris, Videcoq ; 1844. ; « Contribution » in Œuvres judiciaires du Président HENRION DE PANSEY [comprenant notamment : Du pouvoir municipal – 4ème édition] avec notes et commentaires rédigés par une société de jurisconsultes et de magistrats ; Paris, Decosse et Delamotte ; 1844 (édition posthume).; Supplément aux Eléments de droit public et administratif suivis d’un appendice contenant le texte de la Constitution de 1848 et les principaux décrets, lois et règlements publiés depuis la Révolution ; Paris, Videcoq ; 1850 ; Eléments de droit public et administratif ou exposition méthodique des principes du droit public positif précédés de la Constitution du 14 janvier 1852 et des sénatus-consultes des 07 novembre et 25 décembre 1852 ; Paris, Marescq et Dujardin ; 1855, 4ème édition (3 vol.). ;

Bibliographie sur l’individu

Thèse multigraphiée TOUZEIL-DIVINA Mathieu (Paris II; 2007) : Le Doyen Foucart (1799-1860), un père du droit administratif moderne ; Tome III (Annexes) ; p. 72 et s. ; TOUZEIL-DIVINA Mathieu, "Entre ordres et préjugés, la Faculté de Droit de Poitiers au XIXè s," in Cahiers poitevins d'Histoire du Droit ; Poitiers, Lgdj ; 2007 ; p. 155 et s. ; du même auteur : De l'inexistence d'une Ecole de Poitiers in les facultés de droit de province au XIXè s (...) n°13/2009 EHDIP p. 313 et s.; article (2013) au Giornale di Storia costituzionale et publications à la LGDJ issues de la thèse : Eléments d'histoire de l'enseignement du droit public (2007) et Un père du droit administratif moderne (BDP, 2013) ; DUCROCQ Gabriel-Auguste-Théophile, M. FOUCART, professeur et écrivain ; discours prononcé lors de l’installation de DUCROCQ comme doyen ; Poitiers, Dupré ; 1863 (également publié in Traité des Edifices publics ; Poitiers, Dupré ; 1865).; GAILLARD Nicias, « Nécrologie : M. FOUCART » in RCLJ ; Paris, Cotillon ; 1861, Tome XVII ; p. 206 et s. ; GUGLIELMI Gilles J., « Emile-Victor FOUCART ou le sacerdoce du droit public et administratif » in RDP ; Paris ; N° 5 de 1996 ; p. 1291 et s.; GUGLIELMI Gilles J., « Deux visions théocratiques du droit public contemporain de part et d’autre des Pyrénées ; DOU Y BASSOLS et Emile-Victor FOUCART » in THIREAU Jean-Louis (dir.) Le droit entre laïcisation et néo-sacralisation ; Paris, Presses universitaires de France, 1997, p. 229 et s.



Identifiant dans IdRef : 076889645

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