Sauzet, Marc, Emile, Marie

1852 - 1912
Homme
Né à Tournon-sur-Rhône

Informations sur cet acteur

Libellé Date de début Lieu
Sauzet, Marc, Emile, Marie - Naissance à Tournon-sur-Rhône 1852-02-18 Tournon-sur-Rhône
Sauzet, Marc, Emile, Marie - Décès 1912-02-07 Paris
Commentaire sur les dates

Décédé en fonctions

Liste de références

AN : LH/2470/47, F/17/23083; Bulletin annuel, Association amicale des secrétaires et anciens secrétaires de la Conférence des avocats à Paris, "M. Marc Sauzet", Notice lue par Raoul Rousset, 1914; Jean-Claude FARCY, Rosine FRY, Annuaire rétrospectif de la magistrature XIXe-XXe siècles, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 12 juin 2010, URL : http://tristan.u-bourgogne.fr/AM.html; Base de données des députés français depuis 1789,  http://www.assemblee-nationale.fr/sycomore/fiche.asp?num_dept=6320 (avec portrait)

Date de début Qualité obtenue Institution Commentaires
1869-00-00 Baccalauréat Voir les commentaires
1873-00-00 Licencié en droit Faculté de droit de Paris
1877-00-00 Docteur en droit
1881-00-00 Agrégé des facultés de droit (sans mention de spécialité) Voir les commentaires

Les informations sur le doctorat seront prochainement versées.

Date de début Date de fin Statut enseignant Institution Discipline Statut du cours Commentaires
1880-07-21 1881-07-28 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit de Lyon
1881-07-28 1891-11-01 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Lyon Voir les commentaires
1881-08-12 1891-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Lyon Législation industrielle Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1883-10-16 1891-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Lyon Droit international privé Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1891-11-01 1893-11-20 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Paris Droit des gens Chaire d'Etat Voir les commentaires
1899-11-16 1912-02-07 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Paris Droit administratif Chaire d'Etat Voir les commentaires
1905-07-01 1905-07-31 En congé Voir les commentaires

Les informations présentées ici sont issues des dossiers de carrière (sous dossier ampliations) ou –à défaut – du Bulletin Officiel du Ministère de l’Instruction Publique ou encore du Journal Officiel. Les dates de début sont en règle générale les dates des arrêtés de nomination. En conséquence, l’installation effective dans les diverses fonctions ou la prise en charge réelle du cours peuvent évidemment s’effectuer avec quelques semaines, voire quelques mois de décalage. D’autre part, pour traduire l’idée qu’un enseignant est chargé, pour une année universitaire, de tel ou tel cours, nous avons retenu comme date de fin d’un épisode d’enseignement le 31 octobre de ladite année, la rentrée universitaire s’effectuant, en effet, traditionnellement dans les premiers jours du mois de novembre. Ces choix expliquent les éventuels chevauchements d’épisodes que vous pourrez constater.

Nom de la profession du père

président du tribunal civil de Tournon

Commentaire sur la profession du père

chevalier de la légion d'honneur en 1868

Commentaire sur les parents

Père : Jean, François, Edouard Sauzet né le 20 mai 1813 au Cheylard (Ardèche)/ Mère : Marie, Louise, Elisabeth Frachon. Marc Sauzet est issu tant du côté parternel que du côté maternel de familles de magistrats. Son grand-père maternel, François, Xavier Frachon (1791-1881), avait été en effet conseiller à la Cour d'appel de Nîmes. Il avait une soeur, qui a épousé Antoine Mimerel, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation.

Commentaire sur la descendance

Célibataire

Liste des principaux articles publiés ou lieux de publication

"Note sur le projet d'abrogation des articles 1733 et 1734 du Code civil", Revue critique de législation et de jurisprudence, 1879;" De la Responsabilité des patrons vis-à-vis des ouvriers dans les accidents industriels", Revue critique de législation et de jurisprudence, 1883; "De la responsabilité des locataires vis-à-vis du bailleur au cas d'incendie", Revue critique de législation et de jurisprudence, 1885; "Situation des ouvriers dans l'assurance-accidents collective contractée par le patron", Revue critique de législation et de jurisprudence, 1886; "Le nouvel article 1780 du code civil, loi du 29 décembre 1890 sur le contrat de louage et sur les rapports des agents de chemin de fer avec les compagnies", Annales de droit, 1891. Une série d'articles, intitulée Essai historique sur la législation industrielle de la France, a été donnée à la Revue d'économie politique en 1892.

Liste des ouvrages publiés

De la Nature de la personnalité civile des syndicats professionnels, F. Pichon, 1888, 78 p. (Extrait de la "Revue critique de législation et de jurisprudence", ); Le Livret obligatoire des ouvriers, Paris, F. Pichon, 1890, 123 p. (Extrait de la "Revue critique de législation et de jurisprudence")

Commentaire sur la production scientifique

Il est manifeste que le cours de législation industrielle qui avait été confié au jeune agrégé a été la source première de sa production scientifique. En marge de celle-ci, il faut ajouter encore les divers rapports parlementaires dont Marc Sauzet a été l'auteur, toujours sur les questions sociales, mais aussi sur les questions militaires pour lesquelles il avait un intérêt très soutenu.



Identifiant dans IdRef : 154838594

Liste des notices bibliographiques du Sudoc :