Bourcart, Gabriel

1854 - 1931
Homme
Né à Stosswihr

Informations sur cet acteur

Libellé Date de début Lieu
Bourcart, Gabriel - Naissance à Stosswihr 1854-07-02 Stosswihr
Bourcart, Gabriel - Retraite 1924-11-01
Bourcart, Gabriel - Décès 1931-06-06 Nancy
Date de début Qualité obtenue Institution Commentaires
1877-00-00 Licencié en droit Faculté de droit de Paris
1880-00-00 Docteur en droit
1881-00-00 Agrégé des facultés de droit (sans mention de spécialité) Voir les commentaires
Date de début Date de fin Statut enseignant Institution Discipline Statut du cours Commentaires
1881-07-28 1892-03-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Nancy
1881-10-15 1891-10-13 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Nancy Droit romain Chaire d'Etat Voir les commentaires
1891-07-01 1891-08-15 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit de Paris
1891-10-13 1892-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Nancy Législation industrielle Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1892-04-04 1894-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Nancy Droit administratif et constitutionnel Chaire d'Etat
1894-07-25 1919-09-30 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Nancy Droit commercial Chaire d'Etat
1899-10-28 1903-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Nancy Droit administratif Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles) Voir les commentaires
1902-11-27 1907-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Nancy Législation économique et industrielle Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles) Voir les commentaires
1907-07-26 1914-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Nancy Droit commercial Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1918-01-21 1918-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Nancy Législation industrielle Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1919-11-19 1924-11-01 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Strasbourg Droit commercial Chaire d'Etat Voir les commentaires
1922-06-06 1924-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Strasbourg Droit commercial comparé Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
Nom de la profession du père

directeur de filature

Commentaire sur les parents

Père : Gaspard, Aimé, Emile Bourcart, né à Lyon le 27 novembre 1815, décédé à Colmar le 24 janvier 1857, fils de Jean-Rodolphe Bourcart, fabricant à Mulhouse et de Elizabeth Koechlin/ Mère: Gabrielle, Catherine, Julie Dubuit, née le 25 janvier 1823 à Wesserling, décédée en 1906, fille de Charles Dubuit, négociant. Mariage des parents à Husseren-Wesserling le 27 juillet 1846. Gabriel Bourcart avait un oncle parternel, Jacques, Eugène Bourcart, agent de change.

Commentaire sur le mariage

Mariage : 29-12-1884 (Belfort (Territoire de Belfort))

Identité du conjoint

Beck, Emma Elise - Date et lieu de naissance : 1847 (Cernay (Haute-Alsace))

Nom du beau-père (ou identifiant dans la base siprojuris)

Père : Daniel Eck (1819-1886)

Profession du beau-père

Fabricant de toiles imprimées

Commentaire sur la descendance

Trois enfants. Daniel, né en 1890, capitaine dans l'armée active; Julie, née en 1886 mariée et mère de 4 enfants; Thérèse (1888-1890)

Commentaire sur le conjoint et sa famille

Est née et habite en Haute-Alsace. Née à Cernay et vit à Mulhouse

Liste des principaux articles publiés ou lieux de publication

Quelques mots sur les projets de déchéance de la puissance paternelle, La France judiciaire, 7e année, 1882-1883, 1ère partie, p. 497-507; Le péril de l'alcoolisme et les remèdes, Revue politique et parlementaire, 1896; La loi prussienne du 13 juillet 1883 sur la saisie immobilière - Notice et traduction, Annuaire de législation étrangère publié par la Société de législation comparée, 13e année, 1884, p. 184-219; Bulletin de la jurisprudence allemande, Revue internationale du droit maritime, 1885-1886, p. 153-162; Revue des périodiques anglais, Revue de droit public, 1899; De l'unification du droit relatif à la lettre de change et au billet à ordre, Bulletin de la Chambre de commerce de Nancy, 1911; Les modifications aux statuts et la loi du 22 novembre 1913, Annales de droit commercial, 1914; Les clubs et les associations de femmes aux Etats-Unis, Revue de droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 1899, p.369s; Les réformes de la lettre de change: Les Répercussions de la loi du 8 février 1922 , Annales de droit commercial français, étranger et international, 1925; Du fondement de la responsabilité du locataire en cas d'incendie, France Judiciaire, 1887 !

Liste des ouvrages publiés

Etude historique et pratique sur les actions possessoires, A. Durant et Pedone-Lauriel, Paris, 1880, 384p (thèse de doctorat); De l'autorité paternelle sur la personne et les biens des enfants légitimes ou naturels, Ernest Leroux, 1891, 20p; Traduction et annotation du Droit romain de Muorhead, professeur à l'université d'Edimbourg (1889); De la provision dans les billest à ordre, 1901; De l'organisation et des pouvoirs des assemblées générales dans les sociétés par actions, notamment au point de vue des modifications à apporter aux statuts, Paris, Librairie générale de droit, 1905; La réforme de la loi sur les sociétés par actions, Bulletin de la Société industrielle de l'est, Supplément au Bulletin trimestriel n° 39. 21e année, 1904, 75p; De l'occupation temporaire en vue de l'exécution des travaux publics: loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution de travaux publics, Revue générale d'administration, A. Pedone, Paris, 1895, 167p



Identifiant dans IdRef : 057082790

Liste des notices bibliographiques du Sudoc :