Cezar-Bru, Charles, Joseph

1865 - 1948
Homme
Né à Toulouse

Informations sur cet acteur

Libellé Date de début Lieu
Cezar-Bru, Charles, Joseph - Naissance à Toulouse 1865-04-01 Toulouse
Cezar-Bru, Charles, Joseph - Retraite 1935-09-30
Cezar-Bru, Charles, Joseph - Décès 1948-10-28 Lanta
Date de début Qualité obtenue Institution Commentaires
1887-00-00 Licencié en droit Faculté de droit de Toulouse
1890-00-00 Docteur en droit
1895-00-00 Agrégé des facultés de droit (sans mention de spécialité) Voir les commentaires
Date de début Date de fin Statut enseignant Institution Discipline Statut du cours Commentaires
1893-10-02 1895-08-01 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit d'Aix-en-Provence Voies d'exécution Chaire d'Etat
1895-08-01 1898-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit d'Aix-en-Provence Histoire du droit public français Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1895-08-01 1898-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit d'Aix-en-Provence Voies d'exécution Chaire d'Etat
1895-08-01 1898-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit d'Aix-en-Provence Procédure civile Chaire d'Etat
1898-07-26 1899-05-07 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit d'Aix-en-Provence Histoire du droit public français Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1898-07-26 1899-05-07 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit d'Aix-en-Provence Droit civil Chaire d'Etat
1898-07-26 1899-05-07 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit d'Aix-en-Provence Code civil approfondi Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1899-05-08 1914-05-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit d'Aix-en-Provence Droit civil Chaire d'Etat
1899-05-08 1914-05-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit d'Aix-en-Provence Code civil approfondi Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1899-11-01 1902-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit d'Aix-en-Provence Histoire du droit public français Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1903-07-28 1904-00-00 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté des sciences de Marseille Doctrines politiques Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1903-10-29 1908-00-00 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté des sciences de Marseille Droit administratif Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1908-06-23 1910-05-31 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit de Toulouse Droit civil Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1908-08-19 1912-10-31 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit de Toulouse Principes de droit public Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1910-01-24 1914-10-31 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit de Toulouse Droit civil Chaire d'Etat
1912-10-28 1914-10-31 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit de Toulouse Législation et économie rurales Chaire d'Etat
1914-05-12 1935-09-30 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Toulouse Droit civil Chaire d'Etat
1916-11-24 1918-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Toulouse Droit civil comparé Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles) Voir les commentaires
1916-11-24 1918-10-31 Professeur autorisé à faire le service d'enseignement d'une chaire Faculté de droit de Toulouse Droit international privé Chaire d'Etat
1918-12-13 1919-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Toulouse Procédure civile Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1919-09-25 1921-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Toulouse Éléments du droit civil Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1921-06-06 1927-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Toulouse Droit civil Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1927-00-00 1935-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Toulouse Code civil approfondi Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1931-09-15 1934-10-31 Professeur autorisé à faire le service d'enseignement d'une chaire Faculté de droit de Toulouse Procédure civile et voies d'exécution Chaire d'Etat
1944-02-01 1944-05-00 Professeur honoraire Faculté de droit de Toulouse Procédure civile Chaire d'Etat
1945-02-23 1947-05-00 Professeur honoraire Faculté de droit de Toulouse Procédure civile Chaire d'Etat
Commentaire sur les parents

Mère : Rose Senceren était née le 21 octobre 1829 à Montiron (Gers), elle déclarait en 1865 la profession de couturière; l'orthographe du nom de la mère varie beaucoup selon les actes d'état civil consultés (elle apparaît avec le nom de Saint Cérin dans l'acte de naissance de son fils, elle est dénommée Senceren dans son propre acte de mariage) / Père : Jean, Louis, Joseph Cezar-Bru, né le 29 juillet 1834 à Mérenvielle (Haute Garonne)- décédé antérieurement au 10 juillet 1900. Il est qualifié de propriétaire dans l'acte de mariage du 9 juillet 1879. Selon l'acte de mariage de son fils (acte du premiermariage), il aurait été négociant.

Commentaire sur le mariage

Mariage : 10-7-1900 (Marseille (Bouches du Rhône))

Identité du conjoint

Silvo, Louise - Date et lieu de naissance : 21 octobre 1859 (Toulouse (Haute Garonne))

Commentaire sur la descendance

Deux filles, nées antérieurement au mariage et légitimées à l'occasion de celui-ci. Marthe, née à Paris 18e le 26 janvier 1892 (épouse Baylac) et Angèle, née à Marseille le 20 mars 1898

Commentaire sur le conjoint et sa famille

Née de père inconnu, elle est décédée le 1er mai 1929. Le couple vivait à l'évidence en concubinage depuis plusieurs années (l'épouse indique la même adresse marseillaise que son conjoint au moment du mariage)

Commentaire sur le mariage

Mariage : 7-4-1931 (Toulouse (Haute Garonne))

Identité du conjoint

Claverie, Sidonie - Date et lieu de naissance : 1890 (Montbrun (Gers))

Liste des principaux articles publiés ou lieux de publication

Dans la Revue générale du droit : « De la portée de l'abrogation de l'article 416 du Code pénal par la loi du 21 mars 1884 » (1893); « La saisie-arrêt des salaires et petits traitements, Commentaires de la loi du 12 janvier 1895 » (1896) ; « La méthode d'interprétation du droit civil. La coutume et le droit comparé » (1904, p. 330-352) ; « Procédure marocaine et procédure française comparées » (texte d'une conférence du 25/1/1930), Extrait de la Gazette des tribunaux du Maroc 1930 ; "Quelques réflexions sur l'organisation judiciaire", Mélanges Joseph Magnol, Paris, Sirey, 1948, p. 85-95 ; Collaboration au Recueil Dalloz (nombreuses notes et principal auteur d'une chronique sur les lois nouvelles) et au Répertoire général alphabétique du droit français fondé par Ed. Fuzier-Herman dont il dirige la publication des suppléments à partir de 1928 (premier supplément, 1928-1936; deuxième supplément, 1939-1945).

Liste des ouvrages publiés

Droit romain : De la division des biens en meubles et immeubles. Droit français : Commentaire de la loi du 13 février 1889 (portant modification de l'art. 9 de la loi du 23 mars 1855), Thèse droit, Toulouse, impr. De Lagarde et Sebille, 1890; Les syndicats professionnels et leur personnalité civile d'après la loi du 21 mars 1884, Paris, E. Thorin, 1891; De l'exercice de l'action publique par les simples particuliers, étude de législation comparée, Paris, E. Thorin et fils, 1893; Les pupilles de la Nation, Toulouse, Privat, 1919; La législation des pensions des armées de terre et de mer et des victimes civiles de la guerre (Commentaire des lois du 31 mars et du 26 juin 1919), Paris, Bureau des Lois nouvelles, 1919 (155 p.); La procédure du décret-loi du 30 octobre 1935, Paris Librairie du Recueil Sirey, 1937 (111 p.); Responsabilité des universités, facultés et écoles en matière d'accidents du travail, Toulouse, Imp. Deladoure-Privat, 19.., (15 p.); Théorie et pratique de la saisie immobilière, commentaire du décret-loi du 17 juin 1938, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1939 (423 p.). C'est à la procédure et aux voies d'exécution qu'il consacre l'essentiel de ses travaux dans des traités maintes fois réédités : Traité de la procédure des voies d'exécution, Paris, A. Rousseau, 1899-1927 ; Théorie et pratique des voies d'exécution. Traité élémentaire à l'usage des étudiants de licence, Paris, Rousseau, 1909-1927 ; en collaboration avec Hébraud, Mérighnac, Miquel et Seignolle, Traité théorique et pratique des référés et ordonnances sur requête. Ce traité deviendra La juridiction du président du tribunal (1938-1978) ; mise à jour du Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes d'Eugène Garsonnet (dernière édition en 1938) et du Précis de procédure civile contenant les matières exigées pour l'examen de licence (1901-1923) du même auteur.

Bibliographie sur l’individu

Notice dans le Dictionnaire historique des juristes français



Identifiant dans IdRef : 074435574

Liste des notices bibliographiques du Sudoc :