Demante, Gabriel, Auguste
Informations sur cet acteur
Libellé | Date de début | Lieu |
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Demante, Gabriel, Auguste - Naissance à Paris | 1821-03-03 | Paris |
Demante, Gabriel, Auguste - Retraite | 1891-08-01 | |
Demante, Gabriel, Auguste - Décès | 1909-09-24 | Castelnaudary |
Date de début | Qualité obtenue | Institution | Commentaires |
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1838-00-00 | baccalauréat es lettres |
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1841-00-00 | Licencié en droit | Faculté de droit de Paris | |
1842-00-00 | Licencié ès lettres | Faculté des lettres de Paris | |
1847-00-00 | Docteur en droit |
Date de début | Date de fin | Statut enseignant | Institution | Discipline | Statut du cours | Commentaires |
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1851-03-03 | 1855-12-20 | Professeur suppléant (facultés de droit) | Faculté de droit de Toulouse | |||
1855-12-20 | 1856-09-15 | Chargé de cours (facultés de droit) | Faculté de droit de Toulouse | |||
1856-09-15 | 1864-11-15 | Professeur titulaire d'une chaire | Faculté de droit de Toulouse | Droit romain | Chaire d'Etat | |
1864-11-15 | 1891-08-01 | Professeur titulaire d'une chaire | Faculté de droit de Paris | Droit civil | Chaire d'Etat |
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Professeur de droit
D276
Mariage : 9-8-1847 (Paris (Seine))
Guinard, Sophie, Louise, Marie - Date et lieu de naissance : 1826 (Paris 10e (Seine))
Père : Etienne Guinard
Secrétaire de l'Académie de Paris
Deux enfants : 1) Célestine Demante, 2) Sophie Demante
Il s'agit de sa cousine germaine, fille de Céleste Demante, laquelle était la sœur de Antoine Demante
Mariage : 18-5-1853 (Toulouse (Haute Garonne))
Driget, Jeanne, Marie, Georgette - Date et lieu de naissance : 1828 (Carcassonne (Aude))
Père : Martial Driget,
propriétaire
Quatre enfants
Mère : Jeanne, Marie, Zélia Pech
A la Revue de droit français et étranger : 1) « Etude sur la réhabilitation des condamnés pour crimes et délits d’après le gouvernement provisoire du 18 avril 1848 », 1849, p. 928; 2) « Les précaires ecclésiastiques dans leur rapport avec les sources du droit romain », 1860. A la Revue critique de législation et de jurisprudence : 1)« La loi et la jurisprudence en matière de donations déguisées », 1855; 2)« La position que la loi du 24 mai 1825 fait aux associations religieuses de femmes non autorisées », 1858; 3) « Définition légale de la qualité de citoyen, explication de l’article 7 du Code Napoléon », 1869. In Bibliothèque de l’Ecole des chartes: 1)« Histoire de la publication des livres de Pierre du Puy sur les libertés de l’Eglise gallicane », 1844; 2) « Notice nécrologique sur M. Pardessus, sa vie et ses ouvrages », 1854; 3) « Observations sur les actes d’affranchissement du cartulaire de Notre-Dame de Paris », 1854; 4) « Observations sur la formule « car tel est notre plaisir » dans la chancellerie française », 1893. Au Recueil de l’Académie de législation de Toulouse: 1)« Etude historique sur les gens de condition mainmortable en France au XVIIIè siècle », 1893; 2) « Etude sur la théorie de l’occupation, du rôle de cette notion dans la controverse de la propriété foncière », 1864. Au Répertoire périodique de l’Enregistrement, « Du calcul de la quotité disponibleau cas de l’article 845 du Code Napoléon », 1863.
Exposition raisonnée des principes de l’enregistrement en forme de commentaire de la loi du 22 frimaire an VII, Paris, 1857.
Identifiant dans IdRef : 093059302
Liste des notices bibliographiques du Sudoc :