Demante, Gabriel, Auguste

1821 - 1909
Homme
Né à Paris

Informations sur cet acteur

Libellé Date de début Lieu
Demante, Gabriel, Auguste - Naissance à Paris 1821-03-03 Paris
Demante, Gabriel, Auguste - Retraite 1891-08-01
Demante, Gabriel, Auguste - Décès 1909-09-24 Castelnaudary
Date de début Qualité obtenue Institution Commentaires
1838-00-00 baccalauréat es lettres Voir les commentaires
1841-00-00 Licencié en droit Faculté de droit de Paris
1842-00-00 Licencié ès lettres Faculté des lettres de Paris
1847-00-00 Docteur en droit
Date de début Date de fin Statut enseignant Institution Discipline Statut du cours Commentaires
1851-03-03 1855-12-20 Professeur suppléant (facultés de droit) Faculté de droit de Toulouse
1855-12-20 1856-09-15 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit de Toulouse
1856-09-15 1864-11-15 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Toulouse Droit romain Chaire d'Etat
1864-11-15 1891-08-01 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Paris Droit civil Chaire d'Etat Voir les commentaires
Nom de la profession du père

Professeur de droit

Identifiant du père dans la base

D276

Commentaire sur le mariage

Mariage : 9-8-1847 (Paris (Seine))

Identité du conjoint

Guinard, Sophie, Louise, Marie - Date et lieu de naissance : 1826 (Paris 10e (Seine))

Nom du beau-père (ou identifiant dans la base siprojuris)

Père : Etienne Guinard

Profession du beau-père

Secrétaire de l'Académie de Paris

Commentaire sur la descendance

Deux enfants : 1) Célestine Demante, 2) Sophie Demante

Commentaire sur le conjoint et sa famille

Il s'agit de sa cousine germaine, fille de Céleste Demante, laquelle était la sœur de Antoine Demante

Commentaire sur le mariage

Mariage : 18-5-1853 (Toulouse (Haute Garonne))

Identité du conjoint

Driget, Jeanne, Marie, Georgette - Date et lieu de naissance : 1828 (Carcassonne (Aude))

Nom du beau-père (ou identifiant dans la base siprojuris)

Père : Martial Driget,

Profession du beau-père

propriétaire

Commentaire sur la descendance

Quatre enfants

Commentaire sur le conjoint et sa famille

Mère : Jeanne, Marie, Zélia Pech

Liste des principaux articles publiés ou lieux de publication

A la Revue de droit français et étranger : 1) « Etude sur la réhabilitation des condamnés pour crimes et délits d’après le gouvernement provisoire du 18 avril 1848 », 1849, p. 928; 2) « Les précaires ecclésiastiques dans leur rapport avec les sources du droit romain », 1860. A la Revue critique de législation et de jurisprudence : 1)« La loi et la jurisprudence en matière de donations déguisées », 1855; 2)« La position que la loi du 24 mai 1825 fait aux associations religieuses de femmes non autorisées », 1858; 3) « Définition légale de la qualité de citoyen, explication de l’article 7 du Code Napoléon », 1869. In Bibliothèque de l’Ecole des chartes: 1)« Histoire de la publication des livres de Pierre du Puy sur les libertés de l’Eglise gallicane », 1844; 2) « Notice nécrologique sur M. Pardessus, sa vie et ses ouvrages », 1854; 3) « Observations sur les actes d’affranchissement du cartulaire de Notre-Dame de Paris », 1854; 4) « Observations sur la formule « car tel est notre plaisir » dans la chancellerie française », 1893. Au Recueil de l’Académie de législation de Toulouse: 1)« Etude historique sur les gens de condition mainmortable en France au XVIIIè siècle », 1893; 2) « Etude sur la théorie de l’occupation, du rôle de cette notion dans la controverse de la propriété foncière », 1864. Au Répertoire périodique de l’Enregistrement, « Du calcul de la quotité disponibleau cas de l’article 845 du Code Napoléon », 1863.

Liste des ouvrages publiés

Exposition raisonnée des principes de l’enregistrement en forme de commentaire de la loi du 22 frimaire an VII, Paris, 1857.



Identifiant dans IdRef : 093059302

Liste des notices bibliographiques du Sudoc :