Fraissaingea, Louis, Gustave

1860 - 1933
Homme
Né à Caumont

Informations sur cet acteur

Libellé Date de début Lieu
Fraissaingea, Louis, Gustave - Naissance à Caumont 1860-06-30 Caumont
Fraissaingea, Louis, Gustave - Retraite 1930-06-30
Fraissaingea, Louis, Gustave - Décès 1933-03-13
Liste de références

AN F/17/23318; AD de la Gironde, état civil en ligne; Archives de l'Université Toulouse 1-Capitole: fonds patrimonial 2P3 (contient l'hommage qui lui fut rendu par le doyen Cezar-Bru, lors du rapport présenté au Conseil de l'Université sur la situation de la Faculté pendant l'année 1932-1933)

Localisation d'un portrait de l’individu

Portrait conservé à l'Université Toulouse1-Capitole. Localisation: salle Hauriou (Anciennes facultés). Reproduction: Toiles, Gravures, fusain et sanguine… Une galerie de portraits à l'Université, publié par les Presses de l'Université sous la direction de Philippe Delvit et la Mission Archives, p. 33.

Date de début Qualité obtenue Institution Commentaires
1883-00-00 Licencié en droit Faculté de droit de Bordeaux
1887-00-00 Docteur en droit
1893-00-00 Agrégé des facultés de droit (sans mention de spécialité) Voir les commentaires

Les informations sur le doctorat seront prochainement versées.

Date de début Date de fin Statut enseignant Institution Discipline Statut du cours Commentaires
1893-10-02 1894-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Toulouse Droit maritime Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1893-10-02 1897-12-03 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Toulouse
1894-07-31 1895-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Toulouse Législation coloniale comparée Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1897-12-04 1898-07-30 Professeur adjoint (facultés) Faculté de droit de Toulouse Droit civil comparé
1897-12-04 1898-07-30 Professeur adjoint (facultés) Faculté de droit de Toulouse Droit maritime Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1897-12-04 1898-07-30 Professeur adjoint (facultés) Faculté de droit de Toulouse Droit commercial Chaire d'Etat
1898-07-30 1930-06-30 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Toulouse Droit commercial Chaire d'Etat
1903-10-30 1911-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Toulouse Droit maritime Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles) Voir les commentaires
1912-10-28 1914-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Toulouse Droit maritime Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles) Voir les commentaires
1916-11-08 1923-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Toulouse Droit maritime Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)

Les informations présentées ici sont issues des dossiers de carrière (sous dossier ampliations) ou –à défaut – du Bulletin Officiel du Ministère de l’Instruction Publique ou encore du Journal Officiel. Les dates de début sont en règle générale les dates des arrêtés de nomination. En conséquence, l’installation effective dans les diverses fonctions ou la prise en charge réelle du cours peuvent évidemment s’effectuer avec quelques semaines, voire quelques mois de décalage. D’autre part, pour traduire l’idée qu’un enseignant est chargé, pour une année universitaire, de tel ou tel cours, nous avons retenu comme date de fin d’un épisode d’enseignement le 31 octobre de ladite année, la rentrée universitaire s’effectuant, en effet, traditionnellement dans les premiers jours du mois de novembre. Ces choix expliquent les éventuels chevauchements d’épisodes que vous pourrez constater.

Nom de la profession du père

propriétaire

Commentaire sur les parents

Père: Marc, Alfred Fraissaingea, né le 18/1/1818/ Mère: Marie Nadeau, née en 1843; deux sœurs, Marguerite (1863-1950) et Marie (1869-?)

Identité du conjoint

De Roquette Buisson, Marie Félicité Delphine Anne

Nom du beau-père (ou identifiant dans la base siprojuris)

Père : Comte Georges de Roquette-Buisson

Profession du beau-père

Ancien préfet, trésorier payeur général, chevalier de la Légion d'Honneur

Commentaire sur la descendance

Un enfant: Marc Jean Luc Maxime (1896-1956), qui sera étudiant à la Faculté de droit de Toulouse, docteur en droit en 1922 (thèse: Les établissements dangereux, insalubres ou incommodes d'après la loi du 19 décembre 1917, 183 p.)

Liste des principaux articles publiés ou lieux de publication

Collaboration aux Annales de droit commercial et au Recueil Dalloz; articles dans la Revue des concessions départementales et communales. "Criterium pour discerner les meubles auxquels s'applique la règle en fait de meubles possession vaut titre", 1896; Dans le Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, "Etude sur les effets du gage" (1901), "Les pouvoirs des assemblées générales extraordinaires des sociétés anonymes" (1901-1902, p. 92-148), "De l'extension à la navigation intérieure de certaines règles de la navigation maritime" (1903, p.343), "Du criterium servant à distinguer: 1° les bâtiments de mer et de l'intérieur, 2° la navigation maritime et intérieure" (1903, p. 360), "Quelques considérations en faveur d'un régime hypothécaire de la navigation maritime et intérieure", (1903, p. 374); Rapports à l'Académie de législation sur différents ouvrages (volumes de 1903 et 1905); Allocution de Monsieur Fraissaingea à la séance d'installation du bureau du 8 janvier 1908, "Un dernier souvenir à Joseph Timbal", Académie de législation de Toulouse, Imp. Privat, s.d. (4 p.); "Une nouvelle jurisprudence sur le conflit du cessionnaire de créance et des créanciers saisissants", Revue trimestrielle de droit civil, 1906, p. 487; "L'unité de la jurisprudence sur la transmissibilité de l'action", Annales de droit commercial, 1915.

Liste des ouvrages publiés

Droit romain - La notion de dol: son influence sur la validité des contrats (112 p.) / Droit français - De la responsabilité des architectes et des entrepreneurs d'après les articles 1792 et 2270 (192 p.), thèse, Bordeaux, Imp. Générale E. Crugy, 1887; Le problème de la marine marchande, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1909 (121 p.); Autour de moi. Poésies intimes, Bergerac, Imp. générale du Sud-Ouest, 1929 (170 p.)



Identifiant dans IdRef : 095999175

Liste des notices bibliographiques du Sudoc :