Bavoux, Nicolas, Jacques, François

1774 - 1848
Homme
Né à Saint-Claude

Informations sur cet acteur

Libellé Date de début Lieu
Bavoux, Nicolas, Jacques, François - Naissance à Saint-Claude 1774-12-06 Saint-Claude
Bavoux, Nicolas, Jacques, François - Décès 1848-01-23 Paris
Date de début Qualité obtenue Institution Commentaires
1809-00-00 Docteur en droit
Date de début Date de fin Statut enseignant Institution Discipline Statut du cours Commentaires
1805-03-04 1819-01-23 Professeur suppléant (facultés de droit) Faculté de droit de Paris Procédure civile et législation criminelle Chaire d'Etat Voir les commentaires
1820-01-23 Professeur suppléant (facultés de droit) Faculté de droit de Paris Voir les commentaires
Nom de la profession du père

avocat au Parlement

Commentaire sur la profession du père

Il est devenu juge de paix sous la Revolution, procureur syndic du district de Saint Claude (1792-1793), président de la société populaire de Saint Claude (1793-an II), président de l'administration municipale du canton de Saint-Claude sous le Directoire

Commentaire sur les parents

père : Claude Antoine Bavoux né le 9 février 1748 à Septmoncel (Jura), décédé le 2 septembre 1828 à Saint Claude (Jura), mère : Marie Jeanne Gabet (née le 11 février 1742 à Saint-Claude). Nicolas Bavoux est l'aîné d'une fratrie de 5 enfants, un de ses frères a embrassé la profession d'avoué, le plus jeune s'est installé à Paris en qualité de libraire

Commentaire sur le mariage

Mariage : 1-7-1808 (Paris 11e (Seine))

Identité du conjoint

Bernard, Rose Adèle ou Adélaïde - Date et lieu de naissance : 1792 (Paris (Seine))

Profession du beau-père

Libraire

Commentaire sur la descendance

Quatre enfants : 1) Félicie Alexandrine Rosa 2) Adélaïde Rosa mariée à Gilbert Aimable Maigne de la Gravière, maître des requêtes au Conseil d'Etat 3) Joseph Evariste, député de Paris, conseiller d'Etat né en 1809 4) Clémentine mariée à Bellator de Beaumont, député de la Somme

Liste des ouvrages publiés

Le praticien français en deux parties : la première donne l'esprit et la théorie du code de procédure avec les formules; la seconde en présente l'application et la jurisprudence, Paris, 1806-1807, 4 vol. De la Cour de Cassation et du ministère public, avec quelques considérations générales, Paris, 1814. Leçons préliminaires sur le code pénal, Paris, 1821. Des conflits ou empiètements de l'autorité administrative, Paris, 1822. Conseil d'État, Conseil royal, Chambre des Pairs, vénalité des charges, duel et peine de mort, 1838, 1 vol. ! Jurisprudence des cours de cassation et d'appel sur la procédure civile et commerciale, 1808. ! Jurisprudence du code civil, ou recueil complet des arrêts rendus par toutes les cours d'appel et par celle de cassation,1807-1811, 22 vol. Des conflits ou empiètements de l'autorité administrative sur le pouvoir judiciaire, Paris, 1828, 2 vol. réed 1828. !

Bibliographie sur l’individu

M. Ventre-Denis, "La Faculté de droit de Paris et la vie politique sous la Restauration : l'affaire Bavoux", Revue d'Histoire des Facultés de droit et de la Science juridique, 1987, n°5, p. 33 et s .Robert et Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Paris, 1889, Nicolas Bavoux. Hélène Tulard, "La brève carrière Nicolas Bavoux" Revue Vigilat, n° 37, 1962, pp. .6-9. .G. Sarrut, B. Saint-Edme, Notice sur Fr. Nic. Bavoux dans la Biographie des hommes du jour, p.206 et dans le biographe et nécrologue réunis, t.3, p. 268. Aline Bouchard, Entre textes parisiens et réalités locales : l'administration départementale du Jura (1790-1793), Thèse de doctorat d'histoire, Université Paris 1, 2011. Umberto Todisco, Le personnel de la Cour des Comptes: 1807 - 1830, Paris, Droz, 1969



Identifiant dans IdRef : 067720307

Liste des notices bibliographiques du Sudoc :