Rouast, André, François

1885 - 1979
Homme
Né à Lyon

Informations sur cet acteur

Libellé Date de début Lieu
Rouast, André, François - Naissance à Lyon 1885-02-09 Lyon
Rouast, André, François - Retraite 1956-03-20
Rouast, André, François - Décès 1979-05-06 Paris 6ème arrondissement
Date de début Qualité obtenue Institution Commentaires
1907-00-00 Licencié en droit Faculté des lettres de Lyon
1920-00-00 Agrégé des facultés de droit (droit privé et sciences criminelles) Faculté de droit de Paris Voir les commentaires
Date de début Date de fin Statut enseignant Institution Discipline Statut du cours Commentaires
1912-01-16 1912-04-30 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit de Lille Droit civil Chaire d'Etat Voir les commentaires
1912-01-16 1912-04-30 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit de Lille Éléments du droit civil Voir les commentaires
1913-02-16 1913-10-31 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit de Grenoble Droit civil Chaire d'Etat
1913-07-29 1914-10-31 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit de Grenoble Droit civil Chaire d'Etat Voir les commentaires
1920-02-13 1920-05-29 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Grenoble
1920-03-08 1920-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Grenoble Droit civil Chaire d'Etat Voir les commentaires
1920-05-29 1929-03-11 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Grenoble Droit civil Chaire d'Etat Voir les commentaires
1927-03-14 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit de Paris Législation industrielle Chaire d'Etat Voir les commentaires
1929-03-11 1929-06-18 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Paris
1929-06-18 1930-03-15 Professeur titulaire sans chaire Faculté de droit de Paris
1930-03-15 1933-02-03 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Paris Législation civile comparée Chaire d'Etat Voir les commentaires
1933-02-03 1956-03-20 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Paris Droit civil Chaire d'Etat Voir les commentaires
Nom de la profession du père

Avocat

Commentaire sur les parents

Père : Jean Rouast, né à Lyon le 7 novembre 1843- décédé le 26 novembre 1913, fils de Louis, Prosper Rouast, propriétaire/ Mère : Jeanne, Joséphine, Marguerite, Marie Roux, née à Lyon le 22 février 1855, fille de Léon, François Roux, avocat. Mariage des parents à Lyon 2e, le 8 octobre 1878. Deux oncles paternels, témoins à l'acte de naissance, rentiers.

Commentaire sur le mariage

Mariage : 27-12-1910 (Grenoble (Isère))

Identité du conjoint

Epouse : Michoud, Marie, Renée, Laure - Date et lieu de naissance : 3 septembre 1889 (Montmélian (Savoie))

Nom du beau-père (ou identifiant dans la base siprojuris)

D624

Profession du beau-père

Profession : Professeur de droit

Commentaire sur la descendance

Six enfants (cinq filles, un fils) nés entre 1916 et 1933

Liste des principaux articles publiés ou lieux de publication

Chroniqueur au Recueil Dalloz, collaborateur au JCP Général, il est l'auteur de notes de jurisprudence et articles publiés à la Revue générale des assurances terrestres et à la Revue Trimestrielle de Droit civil. Parmi ces derniers, on peut citer : le rapport de dettes, 1911; L'enrichissement sans cause et la jurisprudence civile, 1922; La condition juridique de l'enfant conçu avant et né pendant le mariage, 1927; Les tendances individualistes de la jurisprudence en matière de filiation légitime, 1940-1941; Les droits discrétionnnaires et les droits contrôlés, 1944; Des déchéances protectrices et des déchéances répressives dans le droit des successions, 1952; L'oeuvre civiiste de Georges Ripert, 1959. Il est encore l'auteur de nombreux articles dans divers Mélanges :"Les conflits de lois relatifs au travail", Mélanges Pillet, 1929; " Le risque professionnel et la jurisprudence française", Recueil d’études des sources du droit en l’honneur de François Gény, Tome III, Les sources des diverses branches du droit, Librairie du recueil Sirey, 1934; "La prestation gratuite de travail", Etudes de droit civil à la mémoire de Henri Capitant, Dalloz, 1939 ;" Le contrat dirigé", Mélanges juridiques dédiés à Monsieur le Professeur Naojira Sugiyama, Librairie du Recueil Sirey, 1940;" La sécurité sociale et le droit de famille", Le droit privé français au milieu du XXe siècle Etudes offertes à Georges Ripert -Tome I : Etudes générales, droit de la famille, LGDJ, 1950; "Le juge et la vie familiale en droit français", Mélanges en l'honneur de Jean Dabin Tome II - Droit positif, Bruylant - Sirey, 1963;" L'apport de la Commission de révision du Code civil à la législation de l'adoption", Etudes juridiques offertes à Léon Julliot de la Morandière, Dalloz, 1964; "Quelques réflexions sur l'originalité sociologique du contrat de travail", Mélanges offerts à Jean Brèthe de la Gressaye, Editions Bière, 1967. Il a également pris une part très active aux Travaux de l'Association Henri Capitant à partir de 1946 et a été un collaborateur régulier aux Semaines Sociales ( notamment celles de Lyon : "L'autorité dans la Famille" et celles d'Angers en 1935 : "les réalisations corporatives dans les pays de liberté syndicale"), ainsi qu'aux congrès de l'Association des jurisconsultes catholiques (voir Revue Catholique des Institutions et du Droit de 1928, 1936 et 1937)

Liste des ouvrages publiés

Collaborateur au Traité pratique de droit français de Planiol et Ripert, Tome 2, La famille : mariage, divorce, filiation, 1926, Tome 11, Contrats civils. Deuxième partie, 1932; Traité du droit des accidents du travail (en collaboration avec M. Givord), Paris, Dalloz, 1934; Traité du droit des accidents du travail et des maladies professionnelles : contenant les textes législatifs nouveaux et le barème d'invalidité, Paris, 1939; La famille dans la Nation, Paris, PUF, 1942; Adultère, divorce et union libre, cours donnés en 1945 à l'Ecole catholique des sciences familiales, 1945; En collaboration avec Paul Durand, Précis de législation industrielle, Paris, Dalloz, 1943; Des mêmes, Précis de droit du travail, Paris, Dalloz, 1957; En collaboration avec Paul Durand et Jean Jacques Dupeyroux, Sécurité sociale, Paris, Dalloz, 1958.

Commentaire sur la production scientifique

Ses enseignements parisiens de licence et de doctorat ont été largement publiés dans la collection des cours de droit



Identifiant dans IdRef : 034324038

Liste des notices bibliographiques du Sudoc :