Rouast, André, François
Informations sur cet acteur
Libellé | Date de début | Lieu |
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Rouast, André, François - Naissance à Lyon | 1885-02-09 | Lyon |
Rouast, André, François - Retraite | 1956-03-20 | |
Rouast, André, François - Décès | 1979-05-06 | Paris 6ème arrondissement |
Date de début | Qualité obtenue | Institution | Commentaires |
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1907-00-00 | Licencié en droit | Faculté des lettres de Lyon | |
1920-00-00 | Agrégé des facultés de droit (droit privé et sciences criminelles) | Faculté de droit de Paris |
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Date de début | Date de fin | Statut enseignant | Institution | Discipline | Statut du cours | Commentaires |
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1912-01-16 | 1912-04-30 | Chargé de cours (facultés de droit) | Faculté de droit de Lille | Droit civil | Chaire d'Etat |
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1912-01-16 | 1912-04-30 | Chargé de cours (facultés de droit) | Faculté de droit de Lille | Éléments du droit civil |
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1913-02-16 | 1913-10-31 | Chargé de cours (facultés de droit) | Faculté de droit de Grenoble | Droit civil | Chaire d'Etat | |
1913-07-29 | 1914-10-31 | Chargé de cours (facultés de droit) | Faculté de droit de Grenoble | Droit civil | Chaire d'Etat |
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1920-02-13 | 1920-05-29 | Agrégé des facultés de droit | Faculté de droit de Grenoble | |||
1920-03-08 | 1920-10-31 | Agrégé des facultés de droit | Faculté de droit de Grenoble | Droit civil | Chaire d'Etat |
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1920-05-29 | 1929-03-11 | Professeur titulaire d'une chaire | Faculté de droit de Grenoble | Droit civil | Chaire d'Etat |
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1927-03-14 | Chargé de cours (facultés de droit) | Faculté de droit de Paris | Législation industrielle | Chaire d'Etat |
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1929-03-11 | 1929-06-18 | Agrégé des facultés de droit | Faculté de droit de Paris | |||
1929-06-18 | 1930-03-15 | Professeur titulaire sans chaire | Faculté de droit de Paris | |||
1930-03-15 | 1933-02-03 | Professeur titulaire d'une chaire | Faculté de droit de Paris | Législation civile comparée | Chaire d'Etat |
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1933-02-03 | 1956-03-20 | Professeur titulaire d'une chaire | Faculté de droit de Paris | Droit civil | Chaire d'Etat |
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Avocat
Père : Jean Rouast, né à Lyon le 7 novembre 1843- décédé le 26 novembre 1913, fils de Louis, Prosper Rouast, propriétaire/ Mère : Jeanne, Joséphine, Marguerite, Marie Roux, née à Lyon le 22 février 1855, fille de Léon, François Roux, avocat. Mariage des parents à Lyon 2e, le 8 octobre 1878. Deux oncles paternels, témoins à l'acte de naissance, rentiers.
Mariage : 27-12-1910 (Grenoble (Isère))
Epouse : Michoud, Marie, Renée, Laure - Date et lieu de naissance : 3 septembre 1889 (Montmélian (Savoie))
D624
Profession : Professeur de droit
Six enfants (cinq filles, un fils) nés entre 1916 et 1933
Chroniqueur au Recueil Dalloz, collaborateur au JCP Général, il est l'auteur de notes de jurisprudence et articles publiés à la Revue générale des assurances terrestres et à la Revue Trimestrielle de Droit civil. Parmi ces derniers, on peut citer : le rapport de dettes, 1911; L'enrichissement sans cause et la jurisprudence civile, 1922; La condition juridique de l'enfant conçu avant et né pendant le mariage, 1927; Les tendances individualistes de la jurisprudence en matière de filiation légitime, 1940-1941; Les droits discrétionnnaires et les droits contrôlés, 1944; Des déchéances protectrices et des déchéances répressives dans le droit des successions, 1952; L'oeuvre civiiste de Georges Ripert, 1959. Il est encore l'auteur de nombreux articles dans divers Mélanges :"Les conflits de lois relatifs au travail", Mélanges Pillet, 1929; " Le risque professionnel et la jurisprudence française", Recueil d’études des sources du droit en l’honneur de François Gény, Tome III, Les sources des diverses branches du droit, Librairie du recueil Sirey, 1934; "La prestation gratuite de travail", Etudes de droit civil à la mémoire de Henri Capitant, Dalloz, 1939 ;" Le contrat dirigé", Mélanges juridiques dédiés à Monsieur le Professeur Naojira Sugiyama, Librairie du Recueil Sirey, 1940;" La sécurité sociale et le droit de famille", Le droit privé français au milieu du XXe siècle Etudes offertes à Georges Ripert -Tome I : Etudes générales, droit de la famille, LGDJ, 1950; "Le juge et la vie familiale en droit français", Mélanges en l'honneur de Jean Dabin Tome II - Droit positif, Bruylant - Sirey, 1963;" L'apport de la Commission de révision du Code civil à la législation de l'adoption", Etudes juridiques offertes à Léon Julliot de la Morandière, Dalloz, 1964; "Quelques réflexions sur l'originalité sociologique du contrat de travail", Mélanges offerts à Jean Brèthe de la Gressaye, Editions Bière, 1967. Il a également pris une part très active aux Travaux de l'Association Henri Capitant à partir de 1946 et a été un collaborateur régulier aux Semaines Sociales ( notamment celles de Lyon : "L'autorité dans la Famille" et celles d'Angers en 1935 : "les réalisations corporatives dans les pays de liberté syndicale"), ainsi qu'aux congrès de l'Association des jurisconsultes catholiques (voir Revue Catholique des Institutions et du Droit de 1928, 1936 et 1937)
Collaborateur au Traité pratique de droit français de Planiol et Ripert, Tome 2, La famille : mariage, divorce, filiation, 1926, Tome 11, Contrats civils. Deuxième partie, 1932; Traité du droit des accidents du travail (en collaboration avec M. Givord), Paris, Dalloz, 1934; Traité du droit des accidents du travail et des maladies professionnelles : contenant les textes législatifs nouveaux et le barème d'invalidité, Paris, 1939; La famille dans la Nation, Paris, PUF, 1942; Adultère, divorce et union libre, cours donnés en 1945 à l'Ecole catholique des sciences familiales, 1945; En collaboration avec Paul Durand, Précis de législation industrielle, Paris, Dalloz, 1943; Des mêmes, Précis de droit du travail, Paris, Dalloz, 1957; En collaboration avec Paul Durand et Jean Jacques Dupeyroux, Sécurité sociale, Paris, Dalloz, 1958.
Ses enseignements parisiens de licence et de doctorat ont été largement publiés dans la collection des cours de droit
Identifiant dans IdRef : 034324038
Liste des notices bibliographiques du Sudoc :