Josserand, Louis, Etienne

1868 - 1941
Homme
Né à Lyon

Informations sur cet acteur

Libellé Date de début Lieu
Josserand, Louis, Etienne - Naissance à Lyon 1868-01-31 Lyon
Josserand, Louis, Etienne - Retraite 1938-02-03
Josserand, Louis, Etienne - Décès 1941-11-07 Sauvetat, La
Date de début Qualité obtenue Institution Commentaires
1886-00-00 baccalauréat es lettres Voir les commentaires
1889-00-00 Licencié en droit Faculté de droit de Lyon
1892-00-00 Docteur en droit
1898-00-00 Agrégé des facultés de droit (droit privé et sciences criminelles) Voir les commentaires
Date de début Date de fin Statut enseignant Institution Discipline Statut du cours Commentaires
1895-11-20 1896-10-31 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit d'Alger Droit romain Chaire d'Etat Voir les commentaires
1896-12-05 1897-10-31 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit de Lyon Histoire du droit public français Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1896-12-05 1897-10-31 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit de Lyon Droit administratif Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
1897-10-29 1898-10-25 Chargé de cours (facultés de droit) Faculté de droit d'Alger Droit romain Chaire d'Etat Voir les commentaires
1898-10-25 1902-10-30 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Lyon Procédure civile Chaire d'Etat Voir les commentaires
1901-11-01 1903-10-31 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Lyon Code civil approfondi Cours complémentaires d'université (facultés de droit)
1901-11-18 1902-12-27 Agrégé des facultés de droit Faculté de droit de Lyon Droit civil Chaire d'Etat
1902-12-27 1935-06-15 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Lyon Droit civil Chaire d'Etat Voir les commentaires
1906-07-25 1913-10-31 Professeur titulaire d'une chaire Faculté de droit de Lyon Éléments du droit civil Cours complémentaire (facultés de droit, XIXe-XXe siècles)
Nom de la profession du père

Marchand de bois, fabricant de parquet

Commentaire sur les parents

Père : Nicolas Josserand, né le 23 février 1832 à Seurre (Côte d'Or)-décédé le 31 janvier 1897 à Lyon 5e / Mère : Marie, Mélanie Gairaud, née le 30 décembre 1836 à Vaise, décédée le 18 avril 1913 à Lyon 5e. Elle est la fille d'un menuisier. Louis Josserand est le 3e enfant du couple, il avait deux frères aînés, Etienne, médecin des hôpitaux de Lyon, et Charles, qui a repris l'affaire familiale.

Commentaire sur l'origine sociale

Les familles Josserand/Gairaud dont Louis Josserand est issu sont toutes les deux d'origine modeste. Beaucoup de petits métiers du côté des aïeux paternels originaires de la Côte d'Or (cordonnier, cordier, garde-forestier). Du côté maternel, nous trouvons aussi des artisans (menuisier) et petits commerçants (marchand de vins) implantés toutefois à Lyon depuis plus longtemps

Commentaire sur le mariage

Mariage : 22-4-1899 (Lyon 2e (Rhône 69))

Identité du conjoint

Josserand, Catherine, Marie - Date et lieu de naissance : 1872 (Lyon 2e (Rhône))

Profession du beau-père

Rentier. Il avait exercé précédemment la profession de couverturier.

Commentaire sur la descendance

Deux filles : Marie-Louise, née le 12 juillet 1900 à Lyon 2e et Simone, née le 29 septembre 1903 à Lyon 2e

Commentaire sur le conjoint et sa famille

Aucun lien de parenté entre deux époux bien qu'ils portent le même nom de famille. Catherine Josserand est décédée prématurément le 3 juillet 1918.

Liste des principaux articles publiés ou lieux de publication

42 notes de jurisprudence au Recueil périodique Dalloz, nombreuses chroniques au même Recueil Dalloz Hebdomadaire dont : Le transport bénévole et la responsabilité des accidents d’automobile (1926); Le problème juridique de la rupture des fiançailles (1927); Garde et conduite des automobilistes (1927); Les collisions entre véhicules et la responsabilité civile (1928); Le travail de refoulement de la responsabilité du fait des choses inanimées (1930); Sur la nature juridique des donations entre époux lorsqu’elles portent sur des biens à venir (1930); La responsabilité du fait des automobiles devant les Chambres réunies de la Cour de cassation (1930); La doctrine contre la jurisprudence – Sur le problème de la responsabilité du fait des choses inanimées (1931); La personne humaine dans le commerce juridique (1932); L’avènement du concubinat (1932); La « désolennisation » du testament (1932); Libéralisme et verbalisme (1933); Le contrat dirigé (1933); Force majeure et cas fortuit (1934); La responsabilité envers soi-même (1934); Les collisions entre véhicules et entre présomptions de responsabilité (1935); La transcription vue à travers le décret-loi du 30 octobre 1935 (1936); Le gardien de l’automobile, le voleur et la victime d’un accident (1936); Sur la reconstitution d’un droit de classe (1937); Un ordre juridique nouveau (1937); La renaissance des droits « civils »  Symptômes d’autarchie juridique (1937); Vers l’objectivisation de la responsabilité du fait des choses (1937); Les déformations récentes de la technique législative (1939); La renaissance de la faute lourde sous le signe de la profession (1939); Les dernières étapes du dirigisme contractuel : le contrat forcé et le contrat légal (contrat dit de salaire différé) (1940). Articles dans les Mélanges Gény (L'essor moderne du concept contractuel, 1934), dans les Mélanges Lambert ( La "publicisation" du contrat, 1938), dans les Mélanges Capitant (Comment les textes de loi changent de valeur au gré des phénomènes économiques, 1939); dans les Mélanges Sugiyama (Configuration du droit de propriété dans l'ordre juridique nouveau, 1940)

Liste des ouvrages publiés

De l'abus des droits, Paris, Rousseau, 1905; De l'esprit des droits et de leur relativité, Théorie dite de l'abus des droits, Essais de téléologie juridique I, Paris, Dalloz, 1927 (Deux rééditions : Dalloz 1939, Dalloz, coll. Bibliothèque Dalloz, préface de D. Deroussin);  Les mobiles dans les actes juridiques du droit privé, Essais de téléologie juridique II, Paris, Dalloz, 1928 (Réédition Dalloz, Coll. Bibliothèque Dalloz, préface de D. Deroussin, 2006); Cours de droit civil positif français, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1929-1932. (3 tomes, 3 rééditions)

Bibliographie sur l’individu

P. Arabeyre, J-L. Halpérin, J. Krynen, Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècles, Paris, PUF, 2007; F. Audren, C.Fillon, "Louis Josserand ou la construction d'une autorité doctrinale", RTDCiv., janvier-mars 2009, n°1, pp.39-76; D. Fenouillet, "Etienne, Louis Josserand (1868-1941)", Revue d'histoire des facultés de droit, 1996, n°17, p. 27 et s.



Identifiant dans IdRef : 032046898

Liste des notices bibliographiques du Sudoc :